Basdevant-Gaudemet (Brigitte)

Références

Bibliographie

1973-1999

1973

— Basdevant-Gaudemet (Brigitte), La commission de décentralisation de 1870, Paris, PUF, 1973, 162 p.

1974

« Deux conceptions de la Présidence du Conseil sous la IVe République : H. Queuille et P. Mendès-France », Revue de la faculté de droit de Sceaux, vol.1, p. 295-361.

1977

Auteur : Aux origines de l’État moderne, Charles Loyseau, théoricien de la puissance publique, Paris, Économica, 306 p. « Les sources de droit romain en matière de procédure dans le Décret de Gratien », Revue de droit canonique, t. 27, p. 194-242

1979

« La gestion immobilière dans la censive de Saint Benoît le Bétourné du XIVe au XVIe siècle », Revue historique de droit français et étranger, t. 57, p. 205-234.

1982

« Mentalités et structures sociales au haut Moyen Âge », Aspects de la Recherche. Revue de l’Université de Paris-Sud.

1983

« Le mariage d’après la correspondance d’Yves de Chartres », Revue historique de droit français et étranger, t. 61, p. 195-215.

1984

« Les dons patriotiques en Bourgogne et Franche-Comté, 1789-1791 », dans Études de finances publiques offertes à Paul-Marie Gaudemet, Paris, Économica, p. 1001-1023.

1986

« Le Conseil d’État et les suppressions de traitements ecclésiastiques au XIXe siècle », Études et Documents du Conseil d’État, p. 239-248. « L’État en France au XVIIe siècle », dans Uomini e tempo moderno, dir. Roberto Barbieri, Milano, Jaca Book, p. 185-205.

1988

Auteur : Le jeu concordataire dans la France du XIXe siècle, Paris, PUF, 1988, 298 p. (Prix Koenigswarter, de l’Académie des Sciences Morales et Politiques).

« La doctrine pontificale dans le De matrimonio de Gratien », dans Études d’histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman, Dijon, Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons comtois et romans, t. 45, p. 35-52. « École publique, école privée, l’épiscopat devant le Conseil d’État en 1883 », Revue d’histoire de l’Église de France, t. 74, p. 245-259

1989

Auteur, en collaboration avec Jean Gaudemet, Canons des conciles mérovingiens, 2 vol., Paris, Cerf, Sources chrétiennes, t. 353 et 354. « Le Comité des cultes de l848 », dans Histoire du droit social. Mélanges en hommage à Monsieur le Président Jean Imbert, Paris, PUF, p. 49-58. « Limites des diocèses et des départements », dans Le fait départemental ; le département, deux siècles d'affirmation. Presses universitaires de Rennes 2, p. 59-64. « L’épiscopat français et le centenaire de la Révolution », dans Les catholiques français et l’héritage de l789, Paris, Beauchesne, p. 29-45.

1990

« Les lieux de culte musulmans en France. Régime juridique et réalités », État contemporain et liberté religieuse, Revue d’éthique et de théologie morale. Le Supplément, déc. 1990, p. 151- 174. « À propos des associations cultuelles. Aspects d’une législation », L’Année canonique, t. 33, p. 101-124.

1991

« Une administration des cultes pendant la période révolutionnaire ? », L’Année canonique, t. 34, p. 231-246. « Les évêques, les papes, les princes dans la vie conciliaire en France du IVe au XIIe siècle », Revue historique de droit français et étranger, t. 69, p. 1-16. « Jurisprudence française en droit civil ecclésiastique », Quaderni di diritto e politica ecclesistica, Milano,

1992

« Le statut des écoles privées et des aumôneries de l’enseignement public en France », dans Stati e confessioni religiose in Europa, modelli di finanziamento pubblico, scuola et fattore religioso, Milano, Giuffrè, p. 139-170. « Les doctrines canoniques sur le sacrement du mariage aux XVIIe et XVIIIe siècles », Revue de droit canonique, t. 42, p. 287-307. « Le principe d’indissolubilité du mariage et les difficultés de son application pratique », dans La femme au Moyen Âge, Paris, La documentation française, p. 35-47. « La renonciation aux traitements médicaux et l’euthanasie en droit français », Annuario de derecho ecclesiastico del Estado, Boletin oficial del Estado, t. 8, p. 289-299.

1993

Auteur : Storia moderna (1420-1799), Milan, Jaca Book, 1993, Un’Enciclopedia d’orientamento EDO, t. 53, 78 p.

1994

« Les sources scripturaires dans les canons des conciles mérovingiens », dans Bibel und Recht, dir. Hans Hattenhauer, Frankfurt am Main, Peter Lang, p. 50-69. « Le statut juridique des minorités religieuses en France », en collaboration avec Francis Messner, dans Le statut légal des minorités religieuses dans les pays de l’Union européenne, Tessalonica-Milano, Giuffrè, p. 115-152.

1995

Dir., Le statut constitutionnel des cultes dans les pays de l’Union européenne, (dir. B. Basdevant), Paris, Litec, 233 p. « Mgr Pie et l’enseignement », Revue d’histoire de l’Église de France, t. 81, p. 105-120. « École et religions », dans L’école, un enjeu républicain, dir. Armelle Le Bras-Chopard, Paris, Creaphis, p. 63-83. « Note sur le régime constitutionnel des cultes dans les pays de l’Union européenne », Revue Plein Sud. « Note sur l’enseignement 1789-1830. À propos d’ouvrages récents », Revue historique de droit français et étranger, t. 73, p. 227-233. « Le régime juridique des cultes en France », dans Staat und Kirche in der Europäischen Union, dir. Gerhard Robbers, Baden-Baden, Nomos, p. 127-159 (Volume traduit en italien, anglais, espagnol et en français en 1997) ; 2e éd. (en anglais), 2005, p. 157-187. « Système éducatif et transmission des valeurs en droit français », dans Educacion como transmision de valores. ONATI Working-papers, Instituto internacional de sociologia juridica de Onati, p. 113-133.

1996

« Statut juridique de l’Islam en France », Revue de droit public, 1996, p. 355-385, et reproduit dans, L’Islam in Europa. Lo stato giuridico delle communita musulmane, dir. Silvio Ferrari, Bologna, Il Mulino, p. 81-113. « Biens cultuels et patrimoine culturel en droit français », dans La Liberta religiosa. Memoria de IXe congresso internacional de derecho canonico, Universidad di Mexico, p. 561-573. « Childebert et les évêques. Note sur une procédure de désignation épiscopale », Revue historique de droit français et étranger, t. 74, p. 567-572.

« Chronique de droit français des cultes », Annuario de derecho ecclesiastico, Madrid, N° 12, p. 477-480.

1997

Auteur, en collaboration avec Valérie Goutal-Arnal, Histoire du Droit et des Institutions. Corrigés d’exercices, Paris, LGDJ., 243 p. ; 2e éd, 2000, 273 p. « Office ecclésiastique. Repères pour une histoire d’un concept », L’Année canonique, t. 39, p. 7- 20. « L’épiscopat français et la publication de Rerum Novarum », L’Année canonique, t. 39, p. 107- 129. « Bernold de Constance » ; « Burchard » ; « Clémentines » ; « Collections canoniques » ; « Élections » ; « Érection », dans Dictionnaire encyclopédique du Moyen Âge, dir. André Vauchez, Paris, Cerf, p. 197 ; 231 ; 341 ; 355-356 ; 518 ; 535. « Droit canonique et droit ecclésiastique », Aspects de la recherche, Revue de l'Université de Paris-Sud.

1998

« Communes et questions religieuses sous la Monarchie de Juillet », dans L’administration territoriale de la France (1750-1940), dir. Michel Pertué, Orléans, Presses universitaires d’Orléans, p. 201-216. « Nouvelles libertés et intégrité physique de l’individu », dans « Nouvelles libertés » et relations Églises-État en Europe, Milano, Giuffrè, p. 185-217. « L’évêque d’après la législation des conciles mérovingiens », dans Clovis, histoire et mémoire. Le baptême de Clovis, son écho à travers l’histoire, dir. Michel Rouche, Paris, Presses universitaires Paris-Sorbonne, p. 471-494. « Droit et religions en France », Revue internationale de droit comparé, n°2, p. 23-55 ; reproduit dans, La religion en droit comparé à l’aube du XXIe siècle, dir. Louis-Léon Christians et Ernest Caparros, Bruxelles, Bruylant, 2000, p. 123-164.

1999
Dir., en collaboration avec Francis Messner, Les origines historiques du statut des confessions religieuses dans les pays de l’Union européenne, Paris, PUF, 1999, 254 p. « La jurisprudence du Conseil constitutionnel en matière de liberté confessionnelle », dans XIème conférence des cours constitutionnelles, Varsovie ; Constitutional jurisprudence in the area of freedom of religion and beliefs, Varsovie 2000, 46 p. « La liberté de l’enseignement technique », dans Instruction, éducation, administration, hommage à Jacques Lelièvre, Paris, PUF, p. 203-223. « Les pouvoirs publics face aux sectes en France », dans Les sectes et le droit en France, dir. Francis Messner, Paris, PUF, p. 191-196. « Les évêques de la chrétienté et l’évêque de Rome, du milieu du IIIe siècle au milieu du Ve siècle », dans Nonagesimo anno. Mélanges en hommage à Jean Gaudemet, dir. Claude Bontems, Paris, PUF, p. 23-55.

« Les racines de la législation cultuelle en Europe. Les autorités compétentes pour élaborer le droit relatif aux confessions religieuses », et « Les origines de la législation cultuelle en France », dans Les origines historiques du statut des confessions religieuses dans les pays de l’Union européenne, dir. Brigitte Basdevant-Gaudemet et Francis Messner, Paris, PUF, p. 13- 35 et p. 57-77. « Das Verhältnis von Kirche und Staat in Frankreich », dans Handbuch des katholischen Kirchenrechts, dir. Joseph Listl SJ. et Heribert Schmitz, 2ème éd., Regensbourg, Verlag Friedrich Pustet, p. 1323-1343. « Les nouveaux mouvements religieux en France », dans Il fattore religioso fra vecchie e nuove tensioni, dir. Salvatore Berlingo, Torino, Giappichelli, p. 89-108. « Le Conseil d’État et les questions religieuses au XIXe siècle », Revue administrative, 25ème année, Numéro spécial, p. 16-28, reproduit dans, Deuxième centenaire du Conseil d’État. La Revue administrative, t. 1, Paris, PUF, 2001, p. 266-280. « Le régime de l’information religieuse en droit français », L’Année canonique, t. 41, p. 111- 130.

2000-2023

2000