Gaudemet (Jean)

De Gregorius 3.0
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Repères biographiques

Né le 10 septembre 1908 à Dijon dans une famille d'universitaires [cf. Gaudemet (Paul) - Gaudemet (Eugène) - Gaudemet (Paul-Marie)], Jean Gaudemet il est issu d’une famille d’universitaires. Licencié ès lettres et en droit, il soutient en 1934 sa thèse de doctorat en droit, intitulée Étude sur le régime juridique de l’indivision en droit romain, préparée sous la direction du romaniste Joseph Duquesne (1874-1951). Diplômé de l’École pratique des hautes études (1935) avec un mémoire portant sur la Collation par le roi de France des bénéfices vacants en régale des origines jusqu’à la fin du XIVe siècle, il est reçu la même année premier au concours d’agrégation, dès sa première tentative. D'abord affecté à Grenoble, il revient à Strasbourg dès 1938. Mobilisé en 1939, il est fait prisonnier l’année suivante. En captivité, il retrouve le futur cardinal Congar ainsi que Fernand Braudel, et met en place un programme d’études juridiques et historiques sur le thème de l’Empire chrétien et ses destinées en Occident, publié en 1944. À la Libération, il reprend ses cours à Strasbourg et, dès qu’il l’a pu, n’a eu de cesse, comme le rapporte Raoul van Caenegem, de visiter les bouquinistes et les libraires afin de reconstituer sa bibliothèque dispersée pendant la guerre12. Depuis 1938, il dis- 3. à cette occasion, il donna le premier cours en français dans cette faculté depuis 48 ans. 4. Sorti major du concours d’agrégation en 1944, il fut un spécialiste de droit public et de finances publiques : R. Drago, « Paul-Marie Gaudemet » (supra, n. 3). 5. Yves Gaudemet, professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas (Paris II) ; Hélène Gaudemet-Tallon, professeur de droit privé à l’université Panthéon-Assas (Paris II) ; Marie-Odile Greffe, maître de conférences en histoire ancienne à l’université de Nancy II ; Brigitte Basdevant- Gaudemet, professeur d’histoire du droit à l’université Paris-Sud. 6. Sophie Gaudemet, professeur à l’université Paris-Sud ; Antoine Gaudemet, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II). 7. En lettres, il suivit notamment les enseignements de Marc Bloch, Lucien Febvre, André Piganiol et Eugène Cavaignac et, en droit, ceux d’Ernest Champeaux, René Laprat et Gabriel Le Bras. Ce point sera développé dans la deuxième partie. 8. Étude sur le régime juridique de l’indivision en droit romain (thèse droit Strasbourg), Paris, 1934, xxi-525 p. 9. La collation par le roi de France des bénéfices vacants en régale des origines à la fin du xive siècle, Paris, 1935 (Bibliothèque de l’École des Hautes Études. Sciences religieuses, 51), xi-147 p. 10. M. Humbert, « Jean Gaudemet 10. 9. 1908 – 17. 5. 2001 », ZSS, RA, 119 (2002), p. 682-689. 11. M. Brémond, J. Gaudemet, L’Empire chrétien et ses destinées en Occident du xie au xiiie siècle. Essai sur les forces d’universalisme et de particularisme dans l’Europe du Moyen Âge. Travaux de l’Offlag VIII F, Paris, 1944, xii-384 p. 12. R. C. van Caenegem, « Legal historians I have known: a personal memoir », Rechtsgeschichte. Zeitschrift des Max-Planck Instituts für europäische Rechtsgeschichte, 2010, p. 252-299 et spécialement p. 262-264. Chez le même éditeur 13 pense également des cours à l’Institut de droit canonique de Strasbourg13, enseignements qu’il a continué d’assurer même après son élection à la faculté de droit de Paris en 1952. En 1965, il est nommé directeur d’études à l’École pratique des hautes études, où il succède à son maître Gabriel Le Bras. Il dispense également des cours à l’Institut d’études politiques de Paris ainsi que dans le diplôme d’études approfondies de droit canonique de l’université Paris XI. Parallèlement à son enseignement, Jean Gaudemet n’a pas hésité à assumer différentes charges administratives au sein de l’Université, mais également en dehors. Fondateur et directeur du Centre des droits de l’Antiquité (1960-1978), il a également assuré la direction (1974-1978) de l’Institut de droit romain de l’université Paris II14, tout en étant conseiller auprès du ministre des Affaires étrangères pour les questions religieuses (1970-1982). Sa renommée et sa connaissance de la science canonique font qu’il est un des rares laïcs, avec Stephan Kuttner, à prendre part à la commission pontificale de révision des codes de droit canonique15. Membre de nombreuses sociétés savantes et organismes scientifiques16, il a présidé, entre autres, la Société Jean Bodin, l’Association internationale d’histoire du droit et l’Association des historiens de facultés de droit. 13. Rattaché à la Faculté de Théologie de Strasbourg. 14. Il a également été membre du Comité consultatif des Universités (1947-1978) puis Président de la Section d’histoire du droit et de droit romain de ce Comité (1970-1978) ; membre de la Commission nationale de réforme des études de droit (1960) ; membre du Comité National de la Recherche Scientifique (1967-1976) et président de la section des sciences juridiques (1967-1972) ; membre élu du directoire et du conseil d’administration du CNRS (1967-1972) ; membre du Conseil de l’université de Paris (1962-1967) ; premier assesseur du doyen Georges Vedel, Faculté de droit de Paris (1962-1967), membre du conseil de l’université de Droit, d’économie et des sciences sociales de Paris (1970-1977) ; Directeur de l’UER d’histoire des institutions, de philosophie et de sociologie du droit (1969-1978) ; membre de la Commission spéciale consultative de la faculté de théologie catholique de l’université de Strasbourg. 15. Il a été Consulteur de la commission pontificale pour la révision du Code de droit canonique et consulteur de la Commission pontificale pour la révision du Code des Églises orientales. 16. Membre de la Société d’histoire du droit ; Membre de la Società storica della Valli di Lanzo (Turin, 1960) ; membre de l’Advisory Board de l’Institute of Research and Study in Medieval Canon Law (1963-1985) ; membre de la Iuris Canonici Medii Aevi Consociatio ; président de l’Association internationale d’histoire du droit et des Institutions (1964-1985), puis président d’honneur ; membre de la Società italiana di storia del diritto (1964) ; membre du conseil scientifique de la Revue internationale des droits de l’Antiquité (Bruxelles, 1965) ; membre du comité de rédaction de la revue Concilium, section droit canonique (Nimègue,1969) ; président de l’Association Jean Bodin pour l’histoire comparative (1973-1984), puis président d’honneur ; membre du conseil directeur du Centro di Studi storico giuridici constantiniani e del Basso Impero (Università degli Studi di Perugia, 1973) ; membre du conseil directeur de la Consociatio Internationalis Studio Iuris Canonici Promovendo (1976-1990) ; membre de l’Académie méditerranée, section économique, politique, juridique ; membre du comité de rédaction de la Revue de droit canonique (Strasbourg, 1982) ; membre honoraire du comité scientifique du Centre de recherche sur le droit romano-canonique médiéval de l’université du Sacré Coeur de Milan (1982) ; vice-président de l’Association pour l’histoire de l’administration française depuis 1987 ; membre du comité scientifique de la Société pour l’histoire des facultés de droit ; membre de l’American Society for Legal History ; membre de l’Association française des historiens des idées politiques ; membre de la Société d’histoire religieuse de la France ; membre de la Société internationale de droit canonique et de législations religieuses comparées. Il était également membre du conseil de direction du Max Planck Institut für Europäische Rechtsgeschichte (1967), puis du Fachausschuss de cet Institut depuis 1975 et enfin14 Il était donc logique que l’aura intellectuelle et humaine de ce maître soit saluée en France comme à l’étranger. Deux recueils de mélanges en son honneur ont été réalisés, le premier au moment de son départ à la retraite17, le second à l’occasion de ses quatre-vingt-dix ans18. En France, l’Académie des Sciences Morales et Politiques l’a honoré à deux reprises19. Dix académies étrangères l’ont élu membre correspondant ou associé20 et neuf universités étrangères lui ont décerné le titre de docteur honoris causa21. En plus de cette reconnaissance accordée par la communauté scientifique, la République a aussi honoré l’homme. Jean Gaudemet était commandeur de la Légion d’honneur, plus haut grade dans le premier ordre français22. Il était également titulaire de plusieurs autres décorations françaises et étrangères23.

Sources

Archives scientifiques de Jean Gaudemet

Œuvres

N’ont pas été retenus ici les compte-rendus simples, en revanche, on a fait figurer les articles intitulés « à propos d’un ouvrage récent », les préfaces d’ouvrages, les listes, chroniques et mises à jour de bibliographie, les cours polycopiés ainsi que les brèves nécrologies.

1934-1950

1934

– Gaudemet (Jean), Étude sur le régime juridique de l’indivision en droit romain (thèse droit Strasbourg), Paris, Sirey, 1934, XXI-525 p.

Texte en exposant====1935====

– Gaudemet (Jean), La collation par le roi de France des bénéfices vacants en régale des origines à la fin du XIVe siècle, Paris, E. Leroux, 1935 (coll. Bibliothèque de l’École des Hautes Études. Sciences religieuses, 51), XI-147 p.

1936

– Gaudemet (Jean), « Les prétentions de Charles II Roi de Navarre à la succession de Philippe de Rouvres », MSHDB, 3 (1936), p. 51-81.

1938

– Gaudemet (Jean), « Coutume et raison en droit romain. À propos de C.J., 8.,52.,2 », RHD, 17 (1938), p. 141-171, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 33-63.

– Gaudemet (Jean), « Les origines de la régale réciproque entre Lyon et Autun », MSHDB, 5 (1938), p. 21-48, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints (CS, 116), 1980, n° XIII.

1944

– Gaudemet (Jean), L’Empire chrétien et ses destinées en Occident du XIe au XIIIe siècle. Essai sur les forces d’universalisme et de particularisme dans l’Europe du Moyen Âge, travaux de l’Offlag VIII F, Paris, Librairie de Droit et de Jurisprudence, 1944, XII-384 p.

1947

– Gaudemet (Jean), « La provision des bénéfices ecclésiastiques en Alsace sous l’Ancien Régime », Revue d’Alsace, 87, n°12, 1947, p. 292-299.

– Gaudemet (Jean), « Méthode historique et droit romain », RHD, 24-25 (1946-1947), p. 68-95.

– Gaudemet (Jean), « La législation religieuse de Constantin », RHEF, 33 (1947), p. 25-61, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints (CS, 187), 1984, n° II.

1948

– Gaudemet (Jean), « Constantin restaurateur de l’ordre », Studi in onore di Siro Solazzi nel cinquantesimo anniversario del suo insegnamento universitario 1899-1948, Napoli, Jovene, 1948, p. 652-674, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 73-95.

– Gaudemet (Jean), « La conclusion des fiançailles à Rome à l’époque pré-classique », RIDA, 1 (1948), p. 79-94, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 5-20.

1949

– Gaudemet (Jean), « Justum matrimonium », Mélanges Fernand De Visscher I, RIDA, 2 (1949), p. 309-366, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 105-162, et dans Sociétés et mariage, sous le titre « Le mariage en droit romain. Justum matrimonium », Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 46-103.

– Gaudemet (Jean), « Les formes anciennes de l’excommunication », Revue des sciences religieuses, 83 (1949), p. 64-77, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° XVI.

1950-1959

1950

– Gaudemet (Jean), « À propos du c. 12 du concile de Mâcon (1er novembre 583) », MSHDB, 13 (1950-1951), p. 277-282.

– Gaudemet (Jean), « Droit romain et droit canonique en Occident aux IVe et Ve siècles », Actes du congrès de droit canonique, Cinquantenaire de la faculté de droit canonique, Paris 22-26 avril 1947, Paris, Letouzey et Ané, 1950 (coll. "Bibliothèque de la faculté de droit canonique de Paris"), p. 254-267.

– Gaudemet (Jean), « La carrière civile de saint Germain », Saint Germain d’Auxerre et son temps, communications présentées à l'occasion du 19e Congrès de l’Association bourguignonne des Sociétés savantes réuni à Auxerre, 29 juillet-2 août 1948, Auxerre, Impr. l’Universelle [Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne], 1950, p. 111-118.

– Gaudemet (Jean), « Jus et Leges », Iura, 1 (1950), p. 223-252, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 441-470.

– Gaudemet (Jean), « Saint Augustin et le manquement au vœu de virginité », Annales de la faculté de droit d’Aix-en-Provence, n.s. 43 (1950), p. 5-15, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° III.

1951

– Gaudemet (Jean), « Constantin et les curies municipales », Iura, 2 (1951), p. 44-75, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 99-130.

– Gaudemet (Jean), « Utilitas publica », RHD, 29 (1951), p. 465-499 (voir aussi Politiques de l’intérêt, 1998), réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 163-197.

– Gaudemet (Jean), « Constantin et le recrutement des corporations », Atti del congresso internazionale di diritto romano e di storia del diritto, Verona 27-29 settembre 1948, éd. G. MOSCHETTI, III, Milano, Giuffrè, 1951 (coll. "Accademia di agricoltura, scienze e lettere, Verona"), p. 19-25, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 447-453.

– Gaudemet (Jean), « La doctrine des sources du droit dans le Décret de Gratien », RDC, 1 (1951), p. 5-31, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints (coll. "CS", 111), 1980, n° VIII.

– Gaudemet (Jean), « Les aspects canoniques de la règle de saint Colomban », Mélanges Colombaniens, Actes du Congrès international de Luxeuil, 20-23 juillet 1950, Paris, Alsatia, (coll. "Association des amis de St Colomban, Bibliothèque de la Société d’histoire ecclésiastique de la France"), 1951, p. 165-177, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints (coll. "CS", 111), 1980, n° XII.

1952

– Gaudemet (Jean), « Quelques remarques sur le droit naturel à Rome », RIDA-Archives d’Histoire du droit oriental, 1 (1952), p. 445-467, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 415-437.

– Gaudemet (Jean), « L’histoire, champ d’expérience des sciences sociales », L’enseignement actuel des disciplines juridiques et économiques répond-il aux besoins de la vie contemporaine ? Rapports et débats du colloque organisé les 9-10-11 juin 1952 au Palais de l’Université, Faculté de droit et de sciences politiques de Strasbourg (Institut de droit et d’économie comparés), 1952, p. 122-135, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, (coll. "Doctrine juridique"), (I) n° I, p. 11-20.

1953

– Gaudemet (Jean), « L’Empire romain a-t-il connu les foires ? », La foire. Recueils de la société Jean Bodin, V, Bruxelles, éd. de la Librairie Encyclopédique, 1953, p. 25-42.

– Gaudemet (Jean), « Le diocèse de Langres au temps de saint Bernard », MSHDB, 15 (1953), p. 9-81.

– Gaudemet (Jean), « Civilis dans les textes juridiques du Bas Empire », Festschrift Hans Lewald, bei vollendung des vierzigsten Amtsjahres als ordentlicher Professor im Oktober 1953, Basel, Helbing & Lichtenhan, 1953, p. 45-53, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 473-481.

– Gaudemet (Jean), « Testamenta ingrata et pietas Augusti. Contribution à l’étude du sentiment impérial », Studi in onore di Vincenzo Arangio-Ruiz nel 45. anno del suo insegnamento, III, Napoli, Jovene, 1953, p. 115-137, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 201-223.

– Gaudemet (Jean), « Droit romain et principes canoniques en matière de mariage au Bas Empire », Studi in memoria di Emilio Albertario, II, éd. G. LAVAGGI, Milano, Giuffrè, 1953, p. 173-196, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 165-188 et dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 116-139.

– Gaudemet (Jean), « Observation sur la manus », RIDA-Archives d’Histoire du droit oriental, 2 (1953), p. 323-353, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 193-223.

1954

– Gaudemet (Jean), « La souveraineté au Moyen Âge, à propos d’un ouvrage récent », TVR, 22 (1954), p. 460-468.

– Gaudemet (Jean), « L’Empereur interprète du droit », Festschrift für Ernst Rabel, II, Geschichte der antiken Rechte und allgemeine Rechtslehre, éd. W. KUNKEL, H. J. WOLFF, Tübingen, J. C. B. Mohr, 1954, p. 169-203, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 375-409.

– Gaudemet (Jean), « Le partage législatif dans la seconde moitié du IVe siècle », Studi in onore di Pietro de Francisci, II, Milano, Giuffrè, 1954, p. 319-354, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 131-166.

– Gaudemet (Jean), « Originalité et destin du mariage romain », L’Europa e il diritto romano. Studi in memoria di Paolo Koschaker, II, Milano, Giuffrè, 1954, p. 513-557, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 57-101 et dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 140-184.

– Gaudemet (Jean), « L’apport de la patristique latine au Décret de Gratien en matière de mariage », Studia Gratiana, 2 (1954), p. 51-81, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 290-319.

1955

– Gaudemet (Jean), « Tendances et méthodes en droit romain », Revue philosophique de la France et de l’étranger, 145 (1955), p. 141-179.

– Gaudemet (Jean), « Le partage législatif au Bas Empire d’après un ouvrage récent », SDHI, 21 (1955), p. 319-331, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 169-181.

– Gaudemet (Jean), « Les fondations en Occident au Bas-Empire », RIDA (3e série), 2 (1955), p. 275-286, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 377-388.

– Gaudemet (Jean), « L’originalité des fiançailles romaines », Iura, 6 (1955), p. 47-77, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 23-53 et dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 15-45.

– Gaudemet (Jean), « Survivances romaines dans le droit de la monarchie franque du Ve au Xe siècle », TVR, 23 (1955), p. 149-206, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, (coll. "CS", 111), 1980, n° II.

1956

– Gaudemet (Jean), « La coutume au Bas-Empire. Rôle pratique et notion théorique », Labeo, 2 (1956), p. 147-159, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 67-79.

– Gaudemet (Jean), « La décision de Callixte en matière de mariage », Studi in onore di Ugo Enrico Paoli, II, Firenze, F. Le Monnier, 1956, p. 334-344, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 104-115.

1957

– Gaudemet (Jean), La formation du droit séculier et du droit de l’Église aux IVe et Ve siècles, Paris, Sirey, 1957 (coll. "Institut de droit romain de l’Université de Paris", 15), 220 p. – 2e éd. 1979, 247 p.

– Gaudemet (Jean), « L’ordre dans la législation conciliaire de l’Antiquité (IVe et Ve siècles) », Études sur le sacrement de l’ordre, Paris, Cerf, 1957 (coll. "Lex Orandi, Collection du Centre de Pastorale Liturgique", 22), p. 233-256 [traduction allemande de l’ouvrage en 1961, voir pour l’article « Das Weihesakrament … », 1961].

– Gaudemet (Jean), « Un problème de la codification théodosienne : les constitutions géminées », RIDA (3e série), 4 (1957), p. 253-267, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 303-317.

1958

– Gaudemet (Jean), Histoire du droit et des institutions de l’Église en Occident, III, L’Église dans l’Empire romain (IVe-Ve siècles), Paris, Sirey, 1958, XI-770 p. – 2e éd. 1989, XIII-818 p.

– Gaudemet (Jean), « L’étranger au Bas Empire », L’étranger. Recueils de la société Jean Bodin, IX, 1e partie, Bruxelles, éd. de la Librairie Encyclopédique, 1958, p. 209-235.

– Gaudemet (Jean), « Réflexions sur quelques affiches », Études juridiques, 17-18 (1958), p. 5-6.

– Gaudemet (Jean), « Aspects historiques de la notion d’État », L’État, Les cahiers du droit, 42 (1958), p. 17-32, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF (coll. "Doctrine juridique"), (III) n° II, 2010, p. 201-217.

1959

– Gaudemet (Jean), « Études juridiques et culture historique », Droit et histoire, Archives de philosophie du droit, 1959, p. 11-21.

– Gaudemet (Jean), « Parents et enfants dans la doctrine patristique et la législation conciliaire du Bas Empire », Études d’histoire du droit privé offertes à Pierre Petot, Paris, Sirey, 1959, p. 223-229.

– Gaudemet (Jean), « Le statut de la femme dans l’Empire romain », La femme. Recueils de la Société Jean Bodin, XI, 1e partie, Bruxelles, éd. de la Librairie encyclopédique, 1959, p. 191-222, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 227-258.

– Gaudemet (Jean), « Aspects de la législation conciliaire française au XIIIe siècle », RDC, 9 (1959), p. 319-340, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, (coll. "CS", 111), 1980, n° VI.

– Gaudemet (Jean), « Société religieuse et monde laïc au Bas Empire », Iura , 10 (1959), p. 86-102, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, (coll. "CS", 187), 1984, n° IV.

– Gaudemet (Jean), « Droit romain et coutumes malgaches », Droits de l’antiquité et sociologie juridique, Mélanges Henri Lévy-Bruhl, Paris, Sirey (coll. "Publications de l’Institut de droit romain de Paris", 17), 1959, p. 367-371, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF(coll. "Doctrine juridique"), 2000 , (II) n° IV, p. 141-146.

– Gaudemet (Jean), « L’élaboration de la règle de droit et les données sociologiques », Annales de la faculté de droit de Toulouse, 7 (1959), p. 21-33, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF (coll. "Doctrine juridique"), 2000, (II) n° I, p. 79-89.

1960-1969

1960

– « In tema di “stipulationes praetoriaeˮ », Labeo, 6 (1960), p. 405-410.

– « À propos du furtum à l’époque classique », Labeo, 7 (1961), p. 7-19 (voir aussi Mnemeion Siro Solazzi 1964), réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 115-127.

– « La transmission des constitutions relatives au droit successoral au Bas Empire et dans les royaumes barbares », RIDA, 7 (1960), p. 399-435, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 315-351.

– « Unanimité et majorité (Observations sur quelques études récentes) », Études historiques à la mémoire de Noël Didier (Faculté de droit et des sciences économiques de Grenoble), Paris, Montchrestien, 1960, p. 149-162, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° II.

– « Le régime impérial », SDHI, 26 (1960), p. 282-322 (voir aussi Recueils de la Société Jean Bodin 1970, avec un titre très légèrement différent), réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), p. 77-117.

1961

– « Aspetti comunitari del regime matrimoniale romano », Jus, 12 (1961), p. 452-464.

– « Das Weihesakrament in der Gesetzgebung der alten Konzilien (Viertes und fünftes Jahrhundert) », Das apostolische Amt, éd. J. GUYOT, Mainz, Matthias Grünewald, 1961, p. 172-192 (traduction de « L’ordre dans la législation … » 1957).

– « L’Église dans l’Empire romain (IVe-Ve siècles) », La Table ronde, La civilisation romaine, 157 (janvier 1961), p. 93-105 [article reproduisant la teneur d’un débat entre E. JARRY, P. SIPRIOT et R. LOUIS avec J. GAUDEMET à propos de son ouvrage, enregistré par la radio publique dans le cadre de l’émision « Thèmes et controverses »].

– « La vie administrative de Rome au Bas-Empire (à propos d’un ouvrage récent) », RHD, 39 (1961), p. 585-590.

– « À propos du furtum à l’époque classique », Mnemeion Siro Solazzi, éd. A. GUARINO, M. BRETONE, Napoli, Jovene, 1964, p. 141-153 (voir aussi Labeo, 1961), réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 115-127.

– « Orthodoxie et interpolations. À propos de CTh. XVI, 1, 4 et XVI, 4, 1 », Mélanges en l’honneur de S. É. le cardinal André Jullien, RDC, 11 (1961), p. 157-165, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 321-329.

– « Das römische Recht in Gratians Dekret », Österreichisches Archiv für Kirchenrecht, 12 (1961), p. 177-191, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° IX.

– « Le rôle de la papauté dans le règlement des conflits entre États aux XIIIe et XIVe siècles », La Paix. Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XV, 2e partie, Bruxelles, éd. de la Librairie encyclopédique, 1961, p. 79-106, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° VII.

1962

– Histoire des institutions françaises au Moyen Âge (sous la dir. de F. LOT et R. FAWTIER), III, Institutions ecclésiastiques, avec J-F. LEMARIGNIER, Mgr G. MOLLAT, Paris, PUF, 1962, VIII-503 p. [partie rédigée par J. GAUDEMET : p. 141-335].

– « L’autorité de la loi et de la coutume dans l’Antiquité », Rapports généraux au 6e congrès international de droit comparé de l’Académie internationale de droit comparé, Hambourg 30 juillet-4 août 1962, Bruxelles, Bruylant, 1962 (Centre universitaire de droit comparé), p. 9-36, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 83-110.

– « La loi et la coutume, manifestations d’autorité et sources d’enseignement à Rome », Travaux et recherches de l’Institut de droit comparé de l’Université de Paris, 6e congrès de droit comparé, Hambourg 1962, Contributions françaises, 23, Bruxelles, 1962, p. 35-57, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 5-27.

– « Indulgentia principis », Università degli studi di Trieste. Facoltà di giurisprudenza. Conferenze romanistiche, 6, 1962 (Istituto di storia del diritto, 3), 37 p. (voir aussi Conferenze romanistiche 1967), réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 237-279.

– « Le problème de la responsabilité pénale dans l’Antiquité », Studi in onore di Emilio Betti, II, Milano, Giuffrè, 1962, p. 483-508, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 459-484.

– « Les transformations de la vie familiale au Bas Empire et l’influence du christianisme », Romanitas, 5 (1962), p. 58-85, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 283-310.

– « Esquisse d’une sociologie historique du pouvoir », Revue politique, revue internationale des doctrines et des institutions, n. s. 5 (1962), p. 195-234, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (III) n° I, p. 165-200.

1963

– Les communautés familiales, Paris, M. Rivière, 1963 (Petite bibliothèque sociologique internationale, Série A Auteurs contemporains, 8), 195 p.

– Droit canonique, Fasc. B/9, Introduction bibliographique à l’histoire du droit et à l’ethnologie juridique, éd. J. GILISSEN, Bruxelles, éd. de l’Institut de sociologie, 1963, 112 p.

– « Une sociologie de la gratuité, à propos d’un ouvrage récent », RHD, 41 (1963), p. 638-647.

– « Les disciplines historiques dans les facultés de droit et des sciences économiques », Revue de l’enseignement supérieur, 1 (1963), p. 71-75.

– Dictionnaire d’histoire et de géographie ecclésiastiques, Paris, Letouzey et Ané, 15, 1963 : « Elvire (II - concile d’) », col. 318-348. « Epaone (concile d’) », col. 524-545.

– « Aspects sociologiques de la famille romaine », Archeion oikonomikon kai koinonikon epistemon, 43 (1963), p. 215-232, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 263-280.

– « Perseverantia voluntatis », Mélanges Philippe Meylan. Recueil de travaux publiés par la faculté de droit (Université de Lausanne), I, Droit romain, Lausanne, impr. centrale, 1963, p. 139-157, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 355-373.

– « L’Église d’Occident et la Rhénanie », Rome et le christianisme dans la région rhénane. Colloque du centre de recherches d’histoire des religions de l’université de Strasbourg (19-21 mai 1960), Paris, PUF, 1963 (Bibliothèque des centres d’études supérieures spécialisés. Travaux du Centre d’études supérieures spécialisé d’histoire des religions de Strasbourg), p. 5-22, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° I.

1964

– Encyclopédie française, X, L’État, dir. E. FAURE, L. TROTABAS, Paris, Société nouvelle de l’Encyclopédie française, 1964 : « De la cité antique à l’État chrétien du Moyen Âge II, III, IV », p. 5-12.

– « La juridiction provinciale d’après la correspondance entre Pline et Trajan », RIDA (3e série), 11 (1964), p. 335-353, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 49-67.

– « Majestas populi Romani », Synteleia Vincenzo Arangio-Ruiz, éd. A. GUARINO, L. LABRUNA, II, Napoli, Jovene, 1964 (Biblioteca di Labeo, 2), p. 699-709, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 33-43.

1965

– Le Bréviaire d’Alaric et les Epitome, Mediolani, 1965 (IRMAE, I, 2, aa, ), 57 p., réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° I.

– « Observations générales sur l’influence du droit romain en France », Romanitas, 6-7 (1965), p. 102-129.

– Real Encyclopädie der classischen Altertumswissenschaft, dir. W. KROLL, K. MITTELHAUS, Supplement 10, München, A. Druckenmüller, 1965 : « Nomokanon », p. 417-429.

– Dictionnaire de droit canonique, dir. R. NAZ, Paris, Letouzey et Ané, VII, 1965 : « Régale (droit de) », col. 493-532.

– « À propos du “droit vulgaireˮ », Studi in onore di Biondo Biondi, I, Milano, Giuffrè, 1965, p. 271-300, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 485-514.

– « Théodosien (code) », Dictionnaire de droit canonique, dir. R. NAZ, Paris, Letouzey et Ané, VII, 1965, col. 1215-1246, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 285-300.

– « L’étranger dans le monde romain », Studii classice, 7 (1965), p. 37-47, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 421-431.

– « Les ordalies au Moyen Âge : doctrine, législation et pratique canoniques », La Preuve. Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XVII, 2e partie – Moyen Âge et temps modernes, Bruxelles, éd. de la Librairie encyclopédique, 1965, p. 99-135, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° XV.

– « Patristique et Pastorale : la contribution de Grégoire le Grand au “Miroir de l’évêqueˮ dans le Décret de Gratien », Études d’histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras, I, Paris, 1965, p. 129-139, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° XI.

– « Le droit romain dans la pratique et chez les docteurs aux XIe et XIIe siècles », Cahiers de civilisation médiévale, 8 (1965), p. 365-380, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984

– « Les débuts de l’Université de Paris », Annales de la faculté de droit d’Istanbul, 15 (1965), p. 15-38, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° VIII.

– « Le peuple et le gouvernement de la République romaine », Labeo, 11 (1965), p. 147-192 (voir aussi Recueils de la Société Jean Bodin, 1968), réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene (Antiqua, 31), 1985, p. 1-63.

– « Recherches sur l’épiscopat médiéval en France », Proceedings of the second international Congress of Medieval canon Law, Boston College 12-16 August 1963, éd. S. KUTTNER, J. RYAN, Città del Vaticano, Biblioteca apostolica vaticana, 1965 (Monumenta iuris canonici, Series C, Subsidia), p. 139-154, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 17, p. 369-384.

1966

– « Le pouvoir impérial aux IVe et Ve siècles », Annales de la faculté de droit d’Istanbul, 16 (1966), p. 18-28.

– « Les caractères généraux des œuvres post-classiques occidentales », Annales de la faculté de droit d’Istanbul, 16 (1966), p. 29-39.

– « Les abus des potentes au Bas Empire », The Irish Jurist, 1 (1966), p. 128-135, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 435-442.

– « Contribution à l’étude de la loi dans le droit canonique du XIIe siècle », Études de droit contemporain (nouvelle série). 7e congrès international de droit comparé, Uppsala 1960, Contributions françaises, Paris, Cujas, 1966 (Travaux et Recherches de l’Institut de Droit comparé de l’Université de Paris, 30), p. 19-35 (voir aussi traduction espagnole dans Ius canonicum, 1967), réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° III.

– « Équité et droit chez Gratien et les premiers décrétistes », La storia del diritto nel quadro delle scienze storiche. Atti del primo congresso internazionale della società italiana di storia del diritto, Firenze, Olschki, 1966, p. 269-291, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° X.

– « Collections canoniques et primauté pontificale », RDC, 16 (1966), p. 105-117, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° VI.

– « Droit canonique et droit romain. A propos de l’erreur sur la personne en matière de mariage », Studia Gratiana, 9 (1966), p. 47-64, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 320-337.

1967

– Institutions de l’Antiquité, Paris, Sirey, 1967, XIX-909 p. – 2e éd. 1982, XIX-909-44 p.

– The New Catholic Encyclopedia, 1e éd., Catholic University of America, New York, St Louis, Chicago, McGraw-Hill book C°, 1967. – 2e éd., Catholic University of America, Gale, 2003 : « Anointing, part 2 », 1e éd. I, p. 566-568 ; 2e éd., I, p. 478-480. « Avellana collectio », 1e éd., I, p. 1124 ; 2e éd., I, p. 931. « Gregorian Reform », 1e éd., VI, p. 761-765 ; 2e éd., VI, p. 468-473. « Investiture », 1e éd., VII, p. 600-601 ; 2e éd., VII, p. 535-536. « Investiture Struggle », 1e éd., VII, p. 601-604 ; 2e éd., VII, p. 536-539. « Paris, University of, Later History », 1e éd., X, p. 1014-1015; 2e éd., X, p. 886-890. « Property, Early Church », 1e éd., XI, p. 847-849 ; 2e éd., XI, p. 756-758. « Roman Law, Christian influence on », 1e éd., XII, p. 583-584 ; « Roman Law, History of, 3 – Post-classical period to Justinian (235-534), 4- Justinian’s codification of Roman Law », 1e éd., XII, p. 590-595. (ces articles ont été supprimés dans la 2e édition)

– « Indulgentia principis », Conferenze romanistiche, II, Milano, Giuffrè, 1967, p. 3-45 (voir aussi monographie 1962), réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 237-279.

– « Catégories juridiques et classes sociales : un exemple, l’esclavage à Rome », Romanitas, 8 (1967), p. 124-148, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 393-417.

– « Contribucion al estudio de la ley en la doctrina canonica del siglo XII », Ius Canonicum, 7, 1 (1967), p. 41-63 (traduction de « Contribution à l’étude de la loi » … 1966) (l’article en français est réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° III)

– « Gratien et le célibat ecclésiastique », Collectanea Stephan Kuttner, III, Studia Gratiana, 13 (1967), p. 341-369, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° IV.

– « La définition romano-canonique du mariage », Speculum juris et ecclesiarum. Festschrift für Willibald M. Plöchl zum 60. Geburtstag, éd. H. LENTZE, I. GAMPL, Wien, Herder, 1967, p. 107-114, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° XIV.

1968

– « Gouvernés et gouvernants dans le monde grec et romain. Rapport de synthèse », Gouvernés et gouvernants. Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XXIII, 2e partie – Antiquité et Haut Moyen Âge, Bruxelles, éd. de la Librairie encyclopédique, 1968, p. 21-44, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 5-28.

– «  Le peuple et le gouvernement de la République romaine », Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XXIII, 2e partie –Antiquité et Haut Moyen Âge, Bruxelles, éd. de la Librairie encyclopédique, 1968, p. 189-251 (voir aussi Labeo, 1965), réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene (Antiqua, 31), 1985, p. 1-63.

1969

- « Gabriel Le Bras (1891-1970) », Iura, 20 (1969), p. 706-708.

– « Histoire et sociologie dans l’œuvre de Gabriel Le Bras », L’Année sociologique (1940/1948), 3e série, 20 (1969), p. 303-309.

– « Riflessioni sull’impero romano », Antologia giuridica romanistica ed antiquaria, Milano, Giuffrè, 1968 (Pubblicazioni della facoltà di giurisprudenza, Università di Milano 2, 7), p. 271-286 [version française « Réflexions sur l’empire de Rome », 1982].

– « Un traité anonyme d’“Institutesˮ bourguignonnes de la fin du XVIIIe siècle », Études en souvenir de Georges Chevrier, MSHDB, 29 (1968-69), 1, p. 365-378.

– Reallexikon für Antike und Christentum, Sachwörterbuch zur Auseinandersetzung des Christentums mit der antiken Welt, Rheinisch-westphälische Akademie der Wissenschaften, dir. T. KLAUSER et alii, VII, Stuttgart, A. Hiersemann, 1969 : « Familie I (Familienrecht) », col. 286-358.

– « La première mesure législative de Valentinien III », Iura , 20 (1969), p. 129-147, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979,p. 261-279.

– « Quelques aspects de la politique législative au Ve siècle », Studi in onore di Edoardo Volterra, I, Milano, Giuffrè, 1971 (Pubblicazioni della facoltà di giurisprudenza dell’università di Roma, 40), p. 225-234, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 203-212.

1970-1979

1970

– « Gabriel Le Bras, canoniste », RHEF, 56 (1970), p. 9-11.

– « L’interprétation des lois et des actes juridiques dans le monde antique », RIDA (3e série), 17 (1970), p. 235-249 et Annales de la faculté de droit d’Istanbul, 36 (1970), p. 89-103.

– « Code Théodosien et Bréviaire d’Alaric. Comparaison des L. X des deux compilations », Studi in onore di Giuseppe Grosso, IV, Torino, G. Giappichelli, 1971, p. 361-376, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 333-348.

– « Droits individuels et toute puissance impériale aux derniers jours de l’Empire en Occident : la novelle III De bonis vacantibus d’Anthemius », Études offertes à Jean Macqueron, Aix-en-Provence, Faculté de droit et des sciences économiques d’Aix-en-Provence, 1970, p. 341-349, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 133-141.

– « Le concept d’imperium dans l’Histoire Auguste », Bonner Historia-Augusta Colloquium 1968/1969, Antiquitas, Reihe 4, Beiträge zur Historia-Augusta-Forschung, VII, Bonn, R. Habelt, 1970, p. 91-97, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 227-233.

– « Res sacrae », L’Année canonique, 15 (1971), p. 299-316, réimpr. dans Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, Napoli, Jovene, 1979, p. 489-506.

– « Le lien matrimonial. Les incertitudes du Haut Moyen-Âge », Le lien matrimonial, Colloque du CERDIC, Strasbourg 21-23 mai 1970, éd. R. METZ, J. SCHLICK, Strasbourg, CERDIC, 1970, p. 81-105, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980 (Hommes et Église, 1), p. 185-209.

– « Le régime impérial romain », La monocratie. Recueils de la société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XX, 1e partie, Bruxelles, Lib. encyclopédique, 1970, p. 429-480 (voir aussi SDHI 1960, avec un titre très légèrement différent), réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene (Antiqua, 31), 1985, p. 77-117.

– « Organicisme et évolution dans la conception de l’Histoire du droit chez Ihering », Jherings Erbe. Göttinger Symposion zum 150. Wiederkehr des Geburtstags von Rudolph von Jhering, éd. F. WIEACKER, C. WOLLSCHÄGLER, Göttingen, Vandenhoeck und Ruprecht, 1970 (Abhandlungen der Akademie der Wissenschaften in Göttingen, Philologisch-Historische Klasse 3 Folge, 75), p. 29-39, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (I) n° III, p. 37-48.

1971

– « La législation des conciles gaulois du IVe siècle », Proceedings of the third international Congress of Medieval Canon Law, Strasbourg, 3-6 september 1968, éd. S. KUTTNER, Città del Vaticano, Biblioteca Apostolica Vaticana, 1971 (Monumenta iuris canonici, Series C, subsidia, 4), p. 1-13.

– « L’histoire de l’organisation ecclésiastique en Pologne » RHD, 49 (1971), p. 412-418.

– « Les doublets dans le Décret de Gratien », La critica del testo. Atti del secondo congresso internazionale della Società italiana di storia del diritto, I, Firenze, Olschki, 1971, p. 269-290, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° XI.

– « Aspects de la primauté romaine du Ve au XVe siècle », El gobierno central de la Iglesia, Ius canonicum, 11, 22 (1971), p. 92-134, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° V.

– « Gabriel Le Bras (1891-1970) », Annuaire de l’EPHE, Sciences religieuses, 78 (1970-71), p. 67-81, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 13-27. (2e art.).

1972

– Les institutions de l’Antiquité, Paris, Montchrestien, 1972 (Collection Université nouvelle), 518 p. – 2e éd. 1982, 546 p. ; 3e éd. 1991, 489 p. ; 4e éd. 1994, 495 p. ; 5e éd. 1998, 511 p. ; 6e éd. 2000, 519 p. ; 7e éd. 2002, 519 p.

– Encyclopaedia Universalis, Corpus 16, Paris, 1985 : « Romain (droit) », p. 15-18.

– « La condamnation des pratiques païennes en 391 », Epektasis. Mélanges patristiques offerts au Cardinal Jean Daniélou, éd. J. FONTAINE, C. KANNENGIESSER, Paris, Beauchesne, 1972, p. 597-602, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 253-258.

– « Recherches sur la législation du Bas-Empire », Studi in onore di Gaetano Scherillo, II, Milano, Instituto editoriale cisalpino La Goliardica, 1972, p. 693-715, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 215-237.

– « Mariage clandestin et appel comme d’abus. Une affaire de bigamie au XVIIIe siècle », Ius populi Dei, Miscellanea in honorem Raymundi Bidagor, III, éd. U. NAVARRETE, Roma, Università Gregoriana Editrice, 1972, p. 603-621, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 408-424.

1973

– « La paroisse au Moyen Âge. État des questions », RHEF, 59 (1973), p. 5-21.

– « Inchiesta. Conversazioni sul metodo n°10 », Labeo, 19 (1973), p. 61-64.

– « Sur la co-responsabilité », Mélanges offerts à Pierre Andrieu-Guitrancourt, L’Année canonique, 17 (1973), p. 533-541.

– Reallexikon für Antike und Christentum, Sachwörterbuch zur Auseinandersetzung des Christentums mit der antiken Welt, Rheinisch-westphälische Akademie der Wissenschaften, dir. T. KLAUSER et alii, VIII, Stuttgart, A. Hiersemann, 1972 : « Fremder », col. 306-333 et 342-347.

– « Aspects de la législation conciliaire narbonnaise au milieu du XIIIe siècle », Narbonne, Archéologie et histoire, 2, Narbonne au Moyen Âge. 45e congrès organisé par la Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon à l’occasion de la célébration du 7e centenaire de la cathédrale Saint-Just et Saint-Pasteur, Montpellier, 1973, p. 147-156, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° VII.

– « De la liberté constantinienne à une Église d’État », Les ministères de direction dans l’Église. Colloque de l’Institut de droit canonique, Strasbourg, 5-8 décembre 1972, RDC, 23 (1973), p. 59-76, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° I.

1974

– Le droit privé romain. Textes choisis et présentés, Paris, A. Colin, 1974 (collection U2, 220), 416 p.

– « Les constitutions au vicaire Dracontius », Mélanges d’histoire ancienne offerts à William Seston, Paris, E. de Boccard (Publications de la Sorbonne, série Études, 9), 1974, p. 197-205, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 241-249.

– « Histoire d’un texte, les chapitres 4 et 27 de la décrétale du pape Gélase du 11 mars 494 », Mélanges d’histoire des religions offerts à Henri-Charles Puech, Paris, PUF, 1974, p. 289-298, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° XIV.

– « La participation de la communauté au choix de ses pasteurs dans l’Église latine. Esquisse historique », Ius canonicum, 14 (1974), p. 308-326, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° VIII.

– « Législation canonique et attitudes séculières à l’égard du lien matrimonial au XVIIe siècle », Le XVIIe siècle et la famille, XVIIe siècle, 102-103 (1974), p. 15-30, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 392-407.

– « L’élection épiscopale d’après les canonistes de la deuxième moitié du XIIe siècle », Le istituzioni ecclesiastiche della « societas christiana » dei secoli XI-XII. Papato, cardinalato ed episcopato (Atti della quinta Settimana internazionale di studio, Mendola 26-31 agosto 1971), Milano, 1974, (Pubblicazioni dell’Università Cattolica del Sacro Cuore, Miscellanea del Centro di studi medioevali, 7), p. 476-489, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° XVI.

1975

– « La législation au IVe siècle : programme d’enquête », Accademia romanistica costantiniana. Atti Io convegno internazionale (Spello-Foligno-Perugia, 18-20 settembre 1973), Perugia, Libreria universitaria (Università degli studi di Perugia, Facoltà di giurisprudenza), 1975, p. 143-159, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 185-199.

– « Le pseudo-concile de Nantes », Études offertes à René Metz, I, RDC, 25 (1975), p. 40-60, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° V.

– « Les nominations épiscopales en France du Concordat de 1801 à la Séparation de 1905 », Annali della facoltà di scienze politiche, Università degli studi di Genova, 3, 1975, p. 1-16, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 157-170. (11e art.).

– « Le droit à l’éducation. Rapport général », L’enfant, Recueils de la société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XXXIX, 5e partie – Le droit à l’éducation, Bruxelles, éd. de la Librairie encyclopédique, 1975, p. 9-62, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (IV) n° V, p. 305-341.

1976

– « Droit séculier et droit de l’Église chez Ambroise », Ambrosius Episcopus. Atti del congresso internazionale di studi ambrosiani nel XVI centenario della elevazione di Sant’Ambrogio alla cattedra episcopale, Milano 2-7 dicembre 1974, éd. G. LAZZATI, I, Milano, Vita e pensiero, 1976 (Pubblicazioni dell’Università del Sacro Cuore ; Studia patristica Mediolanensia, 6), p. 286-315.

– « Lactance et le droit romain », Accademia romanistica costantiniana. Atti, IIo convegno internazionale Spello, Isola polvese sul Trasimeno, Montefalco (18-20 settembre 1975), (Università degli studi di Perugia, Facoltà di giurisprudenza), Perugia, Libreria universitaria, 1976, p. 83-101.

– « Les Fausses Décrétales du IXe au XIIe siècle », RHD, 54 (1976), p. 569-576.

– « Aspects politiques de la codification théodosienne », Istituzioni giuridiche e realtà politiche nel tardo impero (III-IV sec. d. C.). Atti di un incontro tra storici e giuristi, Firenze, 2-4 maggio 1974, éd. G. G. ARCHI, Milano, Giuffrè, 1976 (Circolo toscano di diritto romano e storia del diritto, 4), p. 261-279, réimpr. dans Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, Napoli, Jovene, 1979, p. 351-369.

– « Tradition romaine et idéologie grecque dans la conception de la res publica au dernier siècle de la République », La filosofia greca e il diritto romano. Colloquio italo-francese, Roma 14-17 aprile 1973, I, Roma, 1976 (Accademia nazionale dei Lincei, 221 ; Problemi attuali di scienza e di cultura) p. 97-110, réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 147-160.

– « Les statuts épiscopaux de la première décade du IXe siècle », Proceedings of the fourth international congress of medieval canon law, Toronto 21-25 August 1972, éd. S. KUTTNER, Città del Vaticano, Bibliotheca Apostolica Vaticana, 1976 (Monumenta iuris canonici, Series C. Subsidia, 5), p. 303-349, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° XIII.

– « Praeceptum », Mélanges Gérard Fransen, éd. A-M. STICKLER, S. KUTTNER, Studia Gratiana, 19 (1976), p. 255-269, réimpr. dans La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), n° IV.

– « Note sur la transmission des c. 12 et 13 du concile de Laodicée relatifs à la désignation des évêques », Liber Amicorum Monseigneur Onclin. Actuale thema’s van kerkelijk en burgerlijk Recht, thèmes actuels de droit canonique et civil, I, éd. J. LINDEMANS, H. DEMEESTER, Gembloux, J. Duculot, 1976 (Bibliotheca ephemeridum theologicarum Lovaniensium, 42), p. 87-98, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° IX.

– « Sur trois “dicta Gratianiˮ relatifs au “matrimonium ratumˮ », Études de droit et d’histoire, Mélanges Mgr H. Wagnon, Bibliothèque Centrale de l’U.C.L. Leuven, Faculté internationale de droit canonique, Louvain-la-Neuve, 1976, p. 543-555, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 379-391 sous un titre différent (« Les étapes de la conclusion du lien matrimonial chez Gratien et ses commentateurs »).

– « Les transferts de droit », L’Année sociologique, 27 (1976), p. 29-59, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (II) n° II, p. 91-119.

1977

– Conciles gaulois du IVe siècle. Texte latin de l’éd. de C. Munier, introduction, traduction et notes, Paris, Cerf, 1977 (Sources chrétiennes, 241), 164 p.

– « Histoire du droit et Histoire des Institutions. Bilan et perspectives », Sources de l’histoire des institutions de la Belgique, Actes du colloque de Bruxelles 15-18 avril 1975, éd. H. DE SCHEPPER, Bruxelles, A. R. A. G. R., 1977 (Archives générales du royaume et Archives de l’État et des provinces), p. 67-83.

– « Les tendances à l’unification du droit en France dans les derniers siècles de l’Ancien Régime (XVIe-XVIIIe) », La formazione storica del diritto moderno in Europa. Atti del terzo congresso internazionale della Società italiana di storia del diritto, Firenze, Olschki, 1977, p. 157-194.

– « Le legs du droit romain en matière matrimoniale », Il matrimonio nella società altomedievale, Settimane di studio del Centro italiano di studi sull’alto Medioevo 24, 22-28 aprile 1976, I, Spoleto, 1977, p. 139-179 et discussion p. 179-189, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 338-378.

1978

– Le droit romain dans la littérature chrétienne occidentale du IIIe au Ve siècle, Mediolani, Giuffrè, 1978 (IRMAE, I, 3, b), 166 p.

– « Le mirage romain », La Méditerranée, II, Les hommes et l’héritage, éd. F. BRAUDEL, Paris, Arts et métiers graphiques, 1977, p. 57-85, et Paris, Flammarion, 1988 (Champs histoire), p. 45-79 (sous le titre « Le miracle romain »).

– « Il miracolo romano », Il Mediterraneo. Lo spazio, la storia, gli uomini, le tradizioni, éd. F. BRAUDEL, Milano, Bompiani, 1987 (réimpr. 2000), p. 169-191.

– « Zasada nierozerwalności małžeństwa od poczatkōw chrzešcijaństwa do XII wieku » (Le principe d’indissolubilité du mariage des origines chrétiennes au XIIe siècle), Prawo Kanoniczne, 21 (1978), p. 117-135.

– « Note sur le symbolisme médiéval. Le mariage de l’évêque », En hommage à S. Exc. Monseigneur Charles Lefebvre doyen de la S. Rote Romaine, L’Année canonique, 22 (1978), p. 71-80, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), n° X.

– « L’interprétation du principe d’indissolubilité du mariage chrétien au cours du premier millénaire », Bulletino dell’Istituto di diritto romano « Vittorio Scialoja », 3 ser. 20, 81 (1978), p. 11-70, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 230-289.

– « Tendances nouvelles de la législation familiale au IVe siècle », Transformations et conflits au IVe siècle ap. J.-C., Colloque organisé par la Fédération internationale des Études classiques, Bordeaux 7-12 septembre 1970, Bonn, Habelt, 1978 (Antiquitas, Reihe 1, Abhandlungen zur alten Geschichte, 29), p. 187-206, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° VI.

– « À propos d’un “héritageˮ romain des monarchies hellénistiques », Ktema, civilisations de l’Orient, de la Grèce et de la Rome antique, 3 (1978), p. 165-175, réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), p. 133-143.

– « Note sur une constitution de Valentinien Ier relative à l’incessibilité des fonds emphytéotiques », Festschrift für Franz Wieacker zum 70. Geburtstag, éd. O. BEHRENDS et alii, Göttingen, Vandenhoeck und Ruprecht, 1978, p. 66-70, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 137-141.

1979

– Les élections dans l’Église latine des origines au XVIe siècle, en collaboration avec Jacques DUBOIS, André DUVAL, Jacques CHAMPAGNE, Paris, Lanore, 1979 (Institutions, société, histoire, 2), 423 p.

– Histoire du droit et des institutions de l’Église en Occident, VIII, 2, Le gouvernement de l’Église à l’époque classique. IIe partie, Le gouvernement local, Paris, Cujas, 1979, 347 p.

(*) Rééditions : 2e éd. Formation du droit séculier… (1e éd. 1957).

– Études de droit romain, I, Sources et théorie générale du droit, éd. L. LABRUNA et alii, Napoli, Jovene, 1979, V-XXVIII-514 p. Ce recueil contient les 23 articles suivants (dans l’ordre du recueil) : 1er 1962, 2e 1938, 3e 1956, 4e 1962, 5e 1961, 6e 1954, 7e 1955, 8e 1975, 9e 1969, 10e 1972, 11e 1974, 12e 1972, 13e 1969, 14e 1965, 15e 1957, 16e 1961, 17e 1970, 18e 1976, 19e 1954, 20e 1952, 21e 1950, 22e 1953, 23e 1965.

– Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, éd. L. LABRUNA et alii, Napoli, Jovene, 1979, 279 p. Ce recueil contient les 11 articles suivants (dans l’ordre du recueil) : 1er 1968, 2e 1964, 3e 1964, 4e 1948, 5e 1951, 6e 1970, 7e 1976, 8e 1951, 9e 1953, 10e 1970, 11e 1967.

– Études de droit romain, III, Vie familiale et vie sociale, éd. L. LABRUNA et alii, Napoli, Jovene, 1979, 569 p. Ce recueil contient les 18 articles suivants (dans l’ordre du recueil) : 1er 1948, 2e 1955 (aussi dans Sociétés … 1980 : 1er art.), 3e 1954 (aussi dans Sociétés … 1980 : 5e art.), 4e 1949 (aussi dans Sociétés … 1980 : 2e art.), 5e 1953 (aussi dans Sociétés … 1980 : 4e art.), 6e 1953, 7e 1959, 8e 1963, 9e 1962, 10e 1960, 11e 1963, 12e 1955, 13e 1967, 14e 1965, 15e 1966, 16e 1951, 17e 1962, 18e 1970.

– « Les modalités de réception du droit à la lumière de l’histoire comparative », Le nuove frontiere del diritto e il problema dell’unificazione. Atti del congresso internazionale organizzato dalla Facoltà di giurisprudenza dell’Università di Bari (Bari, 2-6 aprile 1975), Milano, Giuffrè, 1979 (Università degli studi di Bari. Quaderni degli Annali della Facoltà di giurisprudenza, 4), p. 411-450.

– « Évêques et chapitres, Législation et doctrine à l’âge classique », Mélanges offerts à Jean Dauvillier, Université des sciences sociales, Toulouse, Centre d’histoire juridique méridionale, 1979, p. 307-318, réimpr. dans La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, Aldershot, Ashgate, 1980, n° XII.

– « L’influence des droits savants (romain et canonique) sur les textes de droit coutumier en Occident avant le XVIe siècle », La norma en el derecho canónico. Actas del III congreso internacional de derecho canónico, Pamplona, 1976, Pamplona, Universitad de Navarra, 1979 (Colección canónica de la Universitad de Navarra, 1/1-2), I, p. 165-194, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° XI.

1980

– La formation du droit canonique médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 111), 382 p. Ce recueil contient les 13 articles suivants : n° I 1965, n° II 1955, n° III 1966, n° IV 1976, n° V 1975, n° VI 1959, n° VII 1973, n° VIII 1950, n° IX 1961, n° X 1966, n° XI 1971, n° XII 1951, n° XIII 1976.

– La société ecclésiastique dans l’Occident médiéval, London, Variorum Reprints, 1980 (CS, 116), 338 p. Ce recueil contient les 16 articles suivants : n° I 1963, n° II 1960, n° III 1950, n° IV 1967, n° V 1971, n° VI 1966, n° VII 1961, n° VIII 1974, n° IX 1976, n° X 1978, n° XI 1965, n° XII 1979, n° XIII 1938, n° XIV 1974, n° XV 1965, n° XVI 1949.

– Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980 (Recherches institutionnelles, 4 Institutions et histoire), 495 p. Ce recueil contient les 15 articles suivants (dans l’ordre du recueil) : 1er 1955 (aussi dans Études de droit romain, III, 1979, 2e art.), 2e 1949 (aussi dans Études de droit romain, III, 1979, 4e art.), 3e 1956, 4e 1953 (aussi dans Études de droit romain, III, 1979, 5e art.), 5e 1954 (aussi dans Études de droit romain, III, 1979, 3e art.), 6e 1970, 7e 1980 (cf. ci-après), 8e 1978, 9e 1954, 10e 1966, 11e 1977, 12e 1976, 13e 1974, 14e 1972, 15e 1980 (cf. ci-après).

– « Indissolubilité et consommation du mariage : l’apport d’Hincmar de Reims », Colloque 1979 de l’Institut de droit canonique. Nouveaux repères dans la réflexion théologique et canonique sur le mariage, RDC, 30 (1980), p. 28-40.

– « Les origines historiques de la faculté de rompre le mariage non consommé », Proceedings of the fifth international congress of medieval canon law, Salamanca 21-25 September 1976, éd. S. KUTTNER, K. PENNINGTON, Città del Vaticano, Biblioteca Apostolica Vaticana, 1980 (Monumenta Iuris Canonici, Series C, Subsidia, 6), p. 309-331, réimpr. dans Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 210-229.

– « Sociétés et mariage », Sociétés et mariage, Strasbourg, Cerdic-Publications, 1980, p. 425-453. (article figurant uniquement dans ce recueil)

– « Bologne, capitale européenne du droit », Archivio giuridico, 199 (1980), p. 3-22, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° VII.

– « De l’élection à la nomination des évêques », Concilium, Revue internationale de théologie, Église locale et choix des évêques, 157 (1980), p. 23-30, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° XVII. – « Bishops : from election to nomination », Concilium. International Journal for Theology, 7, 1980, p. 10-17.

– « La vie universitaire à Paris (XIIe-XIIIe s.) », Scripta historico-iuridica Andreae Csismadia septuagenario oblata, éd. A. ADAM et alii, Pécs, 1980 (Studia iuridica auctoritate universitatis Pécs publicata, 95), p. 117-125, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° IX.

– « Incitations juridiques en matière économique : les privilèges de navicularii au début du IVe siècle », Hommage à Robert Besnier, Paris, Société d’Histoire du Droit, 1980, p. 99-106, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 97-104.

– « La répression de la délation au Bas Empire », Miscellanea di studi classici in onore di Eugenio Manni, III, éd. M. J. FONTANA et alii, Roma, Bretschneider, 1980, p. 1067-1083, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 157-173.

1981

– « Bilan et perspectives », La géographie administrative et politique d’Alexandre à Mahomet. Actes du colloque de Strasbourg 14-16 juin 1979, éd T. FAHD, Leyden, Brill, 1981 (Université des sciences humaines de Strasbourg, travaux du Centre de recherches sur le Proche-Orient et la Grèce antiques, 6), p. 329-332.

– « La réception du droit romain dans les pays latins », Diritto romano, codificazioni e sistema giuridico latino-americano, éd. S. SCHIPANI, Milano, Giuffrè, 1981 (Studi Sassareri, III/5), p. 477-490.

– « L’Église et l’État au IVe siècle », Studi in onore di Arnaldo Biscardi, éd. F. PASTORI, Milano, Instituto editoriale cisalpino La Goliardica, 1982, p. 75-91, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° III.

– « Les relations entre le pouvoir politique et les communautés chrétiennes d’après le Code Théodosien », Atti dell’Accademia romanistica costantiniana (Università degli studi di Perugia, Facoltà di giurisprudenza), IV, in onore di Mario de Domenicis, Rimini, Maggioli, 1981, p. 433-446, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° V.

– « Le concept d’empire », RHD, 59 (1981), p. 61-66, réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), p. 71-76 et dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (III) n° III, p. 219-224.

– « Mutations politiques et géographie administrative : l’Empire romain de Dioclétien (284) à la fin du Ve siècle », La géographie administrative et politique d’Alexandre à Mahomet. Actes du colloque de Strasbourg 14-16 juin 1979, éd T. FAHD, Leyden, Brill, 1981 (Université des sciences humaines de Strasbourg, travaux du Centre de recherches sur le Proche-Orient et la Grèce antiques, 6), p. 255-272, réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), p. 165-182.

– « Constitutions constantiniennes relatives à l’appel », ZSS RA, 98 (1981), p. 47-76, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 67-96.

– « La condition des chrétiens dans la doctrine canonique des XVIIIe-XIXe siècles », Les droits fondamentaux du chrétien dans l’Église et la société. Actes du IVe congrès international de droit canonique, Fribourg (Suisse), 6-11 octobre 1980, éd. E. CORECCO et alii, Fribourg, Éditions universitaires, Freiburg ; Milano, Herder ; Giuffrè, 1981, p. 645-667, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 117-144. (9e art.).

– « Le Vatican, pouvoir politique et autorité religieuse », Pouvoirs, 17 (1981), p. 51-60, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 247-258. (15e art.)

1982

2e éd. Institutions de l’Antiquité (1e éd. 1967), 2e éd. Les institutions de l’Antiquité (1e 1972)

– « Codification et réforme du droit de l’Église catholique », Revue des sciences morales et politiques, 137 (1982), p. 409-423.

– « Du patrimoine de Saint-Pierre à l’État pontifical (à propos d’un ouvrage récent) », Rivista di storia della Chiesa in Italia, 36 (1982), p. 442-450.

– « La formation de la théorie canonique du mariage », RDC, 32 (1982), p. 101-108.

– « La contribution des romanistes et des canonistes médiévaux à la théorie moderne de l’État », Diritto e potere nella storia europea. Atti in onore di Bruno Paradisi. Quarto congresso internazionale della Società italiana di storia del diritto, Napoli, 1980, Firenze, Olschki, 1982, p. 1-36, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° XII.

– « Le célibat ecclésiastique. Le droit et la pratique du XIe au XIIIe siècle », ZSS KA, 68 (1982), p. 1-31, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° XV.

– « Note sur les amici principis », Romanitas-Christianitas, Untersuchungen zur Geschichte und Literatur der römischen Kaiserzeit. Johannes Straub zum 70. Geburtstag am 18 Oktober gewidmet, éd. G. WIRTH, Berlin, New York, W. de Gruyter, 1982, p. 42-60, réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), p. 145-163.

– « Réflexions sur l’empire de Rome », Europaïsches Rechtsdenken in Geschichte und Gegenwart. Festschrift für Helmut Coing zum 70 Geburtstag, I, éd. N. HORN et alii, München, Beck Verlag, 1982, p. 64-75 [déjà publié en italien sous le titre « Riflessioni sull’impero romano », 1968], réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), p. 119-131.

– « Elementi giuridici romani nella formazione del diritto ecclesiastico dei primi secoli », Mondo classico e cristianesimo, Roma, Istituto della Enciclopedia Italiana, 1982 (Biblioteca internazionale di cultura, 7), p. 171-182, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° II.

– « Esclavage et dépendance dans l’antiquité. Bilan et perspectives », TVR, 50 (1982), p. 119-156, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 237-274.

– « La constitution “ad populumˮ du 31 janvier 320 », Estudos em homanagem aos Profs Doutoures M. Paulo Merêa e G. Braga da Cruz, Boletim da faculdade de Direito, Universidade de Coïmbra, 58 (1982), 1, p. 413-432, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 117-136.

– « Privilèges constantiniens en faveur des militaires et des vétérans », Studi in onore di Cesare Sanfilippo, II, éd. C. COSENTINI, Milano, Giuffrè, 1982 (Università di Catania. Pubblicazioni della facoltà di giurisprudenza, 96), p. 179-190, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 105-116.

– « Histoire et système dans la méthode de Savigny », Hommages à René Dekkers, Bruxelles, Bruylant, 1982, p. 117-133, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (I) n° II, p. 21-35.

1983

– « Collections canoniques et codifications », RDC, 33 (1983), p. 81-109.

– « Le droit canonique au milieu du XXe siècle. Du code de 1917 à l’avènement de Jean XXIII », Liberté et loi dans l’Église. Les quatre fleuves, Cahiers de recherche et de réflexion religieuses, 18 (1983), p. 35-42.

– « Notes pour une enquête de vocabulaire », Roma, Costantinopoli, Mosca. Atti del primo seminario internazionale di studi storici « Da Roma alla terza Roma », 21-23 aprile 1981, Napoli, Ed. scientifiche italiane, 1983 (Da Roma alla terza Roma, Documenti e studi, 1) p. XXV-XXXI.

– « Uti legassit..., XII Tables V, 3 », Hommages à Robert Schilling, éd. H. ZEHNAKER, G. HENTZ, Paris, Les belles lettres, 1983 (Collection d’études latines, série scientifique, 37), p. 109-115.

– « Les collections canoniques, miroir de la vie sociale », Religion, société et politique. Mélanges en hommage à Jacques Ellul, Paris, PUF, 1983, p. 243-253, réimpr. dans Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), n° XIII.

– « La révolution romaine (à propos d’un ouvrage récent) », RHD, 61 (1983), p. 63-67, réimpr. dans Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), p. 65-69.

– « Les constitutions constantiniennes du Code Théodosien », Accademia romanistica costantiniana. Atti Vo convegno internazionale (Spello, Perugia, Bevagna, Sansepolchro, 14-17 ottobre 1981), éd. G. CRIFO, Rimini, Maggioli, 1983, p. 135-156, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 45-66.

– « Avant-propos », Paul Fournier, Mélanges de droit canonique, éd. T. KÖLZER, Aalen, Scientia Verlag, 1983 p. 5-11, réimpr. sous le titre « Paul Fournier (1853-1935) » dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 7-12. (1er art.)

– « L’apport du droit romain à la patristique latine du IVe siècle », Miscellanea Historiae Ecclesiasticae, 6, Congrès de Varsovie, 1978, section I – Les transformations de la société chrétienne au IVe siècle, Bruxelles, Nauwelaerts, 1983 (Bibliothèque de la RHE, 67), p. 165-181, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n°1, p. 41-54.

1984

– Église et société en Occident au Moyen Âge, London, Variorum Reprints, 1984 (CS, 187), 364 p. Ce recueil contient les 17 articles suivants : n° I 1973, n° II 1947, n° III 1981, n° IV 1959, n° V 1981, n° VI 1978, n° VII 1980, n° VIII 1965, n° IX 1980, n° X 1965, n° XI 1979, n° XII 1982, n° XIII 1983, n° XIV 1967, n° XV 1982, n° XVI 1974, n° XVII 1980.

– « Finances et fiscalité dans les sociétés antiques », Études de finances publiques : mélanges en l’honneur de Monsieur le professeur Paul-Marie Gaudemet, Paris, Economica, 1984, p. 17-31.

– « L’accord du 16 février 1984 entre l’Italie et le Saint-Siège », Annuaire français de droit international, 30 (1984), p. 209-220.

– « La vie paroissiale en Occident au Moyen Âge et dans les Temps modernes », Les communautés rurales. Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, XLIII, 4e partie – Europe occidentale (Italie, Espagne, France), Paris, Dessain et Tolra, 1984, p. 65-86, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° X.

– « Le dossier canonique du mariage de Philippe Auguste et d’Ingeburge de Danemark (1193-1213) », RHD, 62 (1984), p. 15-29, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° XIV.

– « Les Romains et les “autresˮ », La nozione di « Romano » tra cittadinanza e universalità. Da Roma alla terza Roma, Documenti e studi, 2, 21 aprile 1982, Napoli, Ed. scientifiche italiane, 1984, p. 7-37, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 301-331.

– « L’apport du droit canonique aux droits occidentaux modernes », Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, Religion, philosophie et droit, 38 (1984), p. 555-560, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 45-54. (5e art.)

– « La hiérarchie des normes dans le nouveau code de droit canonique », Pro fide et justitia. Festschrifit für Agostino Kardinal Casaroli zum 70. Geburtstag, éd. H. SCHAMBECK, Berlin, Duncker und Humblot, 1984, p. 205-218, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 313-328. (18e art.)

– « Réflexions sur le Livre I “de Normis generalibusˮ du code de droit canonique de 1983 », RDC, 34 (1984), p. 81-117, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 273-312. (17e art.)

– « La Bible dans les collections canoniques », Le Moyen Âge et la Bible, éd. P. RICHE, G. Lobrichon, Paris, Beauchesne, 1984 (Bible de tous les temps, 4), p. 327-369, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 4, p. 93-137.

1985

– Les sources du droit de l’Église en Occident du IIe au VIIe s., Paris, Cerf ; CNRS, 1985 (Initiation au christianisme ancien), 188 p.

– Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1985 (Antiqua, 31), 195 p. Ce recueil contient les 8 articles suivants (dans l’ordre du recueil) : 1er 1968, 2e 1983, 3e 1981 (aussi dans Sociologie … 2000, (III) III), 4e 1960, 5e 1982, 6e 1978, 7e 1982, 8e 1981.

– « Introduction » [à la section : « Pouvoir et autorité au Moyen Âge »], Comité International des Sciences Historiques, XVIe Congrès International des Sciences Historiques, Stuttgart 25 août-1er septembre 1985, Rapports I – Grands thèmes, Méthodologie, Sections chronologiques (I), éd. A. NITSCHKE, Stuttgart, Comité International des Sciences Historiques, 1985, p. 365-368.

– « La Révolution et le droit. Introduction » [Association Internationale d’Histoire du Droit et des Institutions], Comité International des Sciences Historiques, XVIe Congrès International des Sciences Historiques, Stuttgart 25 août-1er septembre 1985, Rapports II – Sections chronologiques (II), Tables rondes, Organismes affiliés et Commissions internes, éd. A. NITSCHKE, Stuttgart, Comité International des Sciences Historiques, 1985, p. 735-742.

– « Le système paroissial et les clercs de Neustrie », La Neustrie : les pays au nord de la Loire de Dagobert à Charles le Chauve, VIIe – IXe siècles, éd. P. PERIN, L-C. FEFFER, Musées départementaux de la Seine-Maritime, 1985, p. 127-129 et bibliographie sélective p. 465-466.

– « Théologie et droit canon », Römische Quartalschrift für christliche Altertumskunde und Kirchengeschichte, 80, 1-4 (1985), p. 160-166.

– « Un témoignage méconnu sur la formation du “justum matrimoniumˮ. Pap. Cattaoui, Recto, col. VI », Satura Roberto Feenstra sexagesimum quintum annum aetatis complenti ab alumnis collegis amicis oblata, éd. J. A. ANKUM et alii, Fribourg, Éditions universitaires, 1985, p. 117-124.

– « Le débat sur la confession dans la Distinction I du “de penitentiaˮ (Décret de Gratien, C.33, q.3) », ZSS KA, 71 (1985), p. 52-75, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° XV.

– « Le symbolisme du mariage entre l’évêque et son église et ses conséquences juridiques » Kanon, Der Bischof und seine Eparchie, Jahrbuch der Gesellschaft für das Recht des Ostkirchen, 7, éd. R. POTZ, Wien, Verlag des Verbandes der wissenschaftlichen Gesellschaften Österreichs, 1985, p. 110-123, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° IX.

– « Regards sur l’histoire du droit canonique antérieurement au Décret de Gratien », SDHI, 51, (1985), p. 73-130, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° I.

– « De la responsabilité pénale dans la législation post-classique », Sodalitas. Scritti in onore di Antonio Guarino, VI, éd. V. GIUFFRE, Napoli, Jovene, 1984 (Biblioteca di Labeo, 8), p. 2569-2574, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 231-236.

– « La Bible dans les conciles », Le Monde latin antique et la Bible, éd. J. FONTAINE, C. PIETRI, Paris, Beauchesne, 1985 (Bible de tous les temps, 2), p. 289-310, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 3, p. 69-92.

– « Ubi papa, ibi Roma ? », Roma fuori di Roma : istituzioni e immagini, Atti del V seminario internazionale di studi storici « Da Roma alla terza Roma », 21-22 aprile 1985, éd. P. CATALANO, P. SINISCALCO, Roma, Università degli studi La Sapienza, Herder, 1993 (Da Roma alla terza Roma. Documenti e studi, 5), p. 69-80, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 14, p. 325-337.

1986

– « Un point de rencontre entre les pouvoirs politiques et l’Église : le choix des évêques (schéma pour une enquête) », État et Église dans la genèse de l’État moderne. Actes du colloque organisé par le C.N.R.S. et la Casa de Velazquez, Madrid 30 novembre et 1er décembre 1984, éd. J-P. GENET, B. VINCENT, Madrid, Casa de Velásquez, 1986 (Bibliothèque de la Casa de Velázquez, 1), p. 279-293.

– « Ambiguité du privilège », Vitam impendere vero. Studi in onore di Pio Ciprotti, éd. W. SCHULZ, G. FELICIANI, Roma, Libr. ed. Vaticana, Libr. ed. Lateranense, 1986 (Utrumque Ius, 14), p. 45-62, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° V.

– « L’apport du droit romain aux institutions ecclésiales (XIe-XIIe s.) », Chiesa, diritto e ordinamento della « Societas cristiana » nei secoli XI e XII. Atti della nona settimana internazionale di studio, Mendola, 28 agosto – 2 settembre 1983, Milano, Vita e Pensiero, 1986 (Miscellanea del Centro di studi medievali, 11), p. 174-198, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° IV.

– « Politique ecclésiastique et législation religieuse après l’édit de Théodose I de 380 », Atti dell’Accademia romanistica costantiniana. VI convegno internazionale, éd. G. CRIFO, Città di Castello, s. n., 1986 (Università degli studi, Facoltà di giurisprudenza), 1986, p. 1-22, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° III et dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 175-196.

– « Pouvoir d’ordre et pouvoir de juridiction. Quelques repères historiques », 18ème session d’études : Les laïcs dans l’Église. Études canoniques, L’Année canonique, 29 (1985/86), p. 83-98, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° VII.

– « Ordre public et charité chrétienne. La loi du 27 juillet 398 », Hestiasis. Studi di tarda antichità offerti a Salvatore Calderone, Studi tardoantichi, I, Messina, Sicania, 1986 (Università degli studi di Messina, Facoltà di lettere e filosofia, Centro di studi umanistici), p. 245-264, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 197-216.

– « Tentatives de systématisation du droit à Rome », Le système juridique, Archives de philosophie du droit, 31 (1986), p. 11-28, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 333-350.

1987

– Le mariage en Occident. Les mœurs et le droit, Paris, Cerf, 1987 (Histoire), 520 p. – 2e éd. 2012, 520 p. ; – Il matrimonio in Occidente, Torino, Società editrice internazionale, 1989, 434 p. ; – El matrimonio en Occidente, trad. M. BARBERÁN, F. TRAPERO, Madrid, Taurus, 1993, 575 p.

– « Des “droits de l’hommeˮ ont-ils été reconnus dans l’Empire romain ? », Labeo, 33 (1987), p. 7-23.

– « Principes et réalités de l’indissolubilité du mariage au Moyen Âge », Raccolta di scritti in onore di Luigi De Luca, Il diritto ecclesiastico, 98 (1987), p. 512-539.

– « L’apport d’Augustin à la doctrine médiévale du mariage », Augustinianum, 27 (1987), p. 559-570, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° XII.

– « Les laïcs dans les premiers siècles de l’Église », Communio, revue catholique internationale, 12 (1987), p. 61-75, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° XI.

– « Les vrais principes de l’Église gallicane par M. l’abbé Frayssinous », Églises et pouvoir politique. Actes des journées internationales d’histoire du droit d’Angers 30 mai-1er juin 1985, Angers, Université d’Angers, Presses de l’Université, 1987, p. 351-360, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 145-156. (10e art.)

– « Une instance de liaison : le conseiller pour les affaires religieuses auprès du Ministre des relations extérieures », Administration et Église. Du concordat à la séparation de l’Église et de l’État, éd. J. GAUDEMET et alii, Genève, Droz, 1987 (EPHE 4e section, 5, Hautes études médiévales et modernes, 58), p. 47-56 (voir aussi Anuario de Derecho eclesiástico del Estado, 4, 1988 avec un titre légèrement différent), réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 259-270. (16e art.)

– « Vers un bicentenaire : le Concordat de Messidor dans les diocèses de Strasbourg et de Metz », Archivio Giuridico « Filippo Serafini », 207 fasc. 4 (1987), p. 5-24 (voir aussi Studi Spinelli, 1989), réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 207-223. (13e art.)

1988

– « L’étranger, de l’image au statut », La mosaïque France. Histoire des étrangers et de l’immigration, éd. Y. LEQUIN, Paris, Larousse, 1988 (Mentalités, vécus et représentations), p. 15-48.

– « La condition juridique des juifs dans les trois premiers siècles de l’Empire », XVI incontro di studiosi dell’Antichità cristiana. Cristianesimo e giudaismo, eredità e confronti, 7-9 maggio 1987, Augustinianum, 28 (1988), p. 339-359.

– « Charisme et droit. Le domaine de l’évêque », ZSS KA, 74 (1988), p. 44-70, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° VIII.

– « “Separare” : équivoque des mots et faiblesse du droit (IIe-XIIIe siècles) », Colloque 1987. Évolution du principe de l’indissolubilité du mariage, RDC, 38 (1988), p. 8-25, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° XIII.

– « “Traduttore, traditore” – les Capitula Martini », Fälschungen im Mittelalter, Internationaler Kongress der Monumenta Germaniae Historica, München 16-19 September 1986, II, Gefälschte Rechtstexte. Der bestrafte Fälscher, éd. D. JASPER, Hannover, Hahnsche Buchhandlung, 1988 (Monumenta Germaniae Historica Schriften, 33, 2), p. 51-65, réimpr. dans Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), n° VI.

– « Formes et fonctions de l’adoption dans le monde antique », Orlandis 70, estudios de derecho privado y penal romano, feudal y burges, Boletin semestral de derecho privado especial, historico y comparado del Archivo de la biblioteca Ferran Valls i Taberner, Barcelona, Promociones publicaciones universitarias, 1988, p. 17-42, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 275-300.

– « La législation sur le divorce dans le droit romain impérial des IVe et Ve siècles », Atti dell’Accademia romanistica costantiniana. VII convegno internazionale, éd. G. CRIFO, S. GIGLIO, Napoli, Ed. scientifiche italiane, 1988 (Università degli studi di Perugia, Facoltà di Giurisprudenza), p. 75-88, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 143-156.

– « La coutume en droit canonique », RDC, 38 (1988), p. 224-251, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° III.

– « Persona », Cristianesimo nella storia, 9 (1988), p. 465-492, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° XIV.

– « Le conseiller pour les affaires religieuses auprès du ministre des relations extérieures », Anuario de Derecho eclesiastico del Estado, 4 (1988), p. 501-510 (voir aussi Administration et Église… 1987 avec un titre légèrement différent), réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 259-270. (16e art.)

– « Mariage et famille. Le droit et les mœurs en Europe depuis la fin du XVIIIe siècle », Quaderni di diritto e politica ecclesiastica, 5 (1988), p. 3-31, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 83-113. (8e art.)

– « Traditions canoniques et philosophie des Lumières dans la législation révolutionnaire : mariage et divorce dans les projets de Code civil », La révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité ou scandale ? Actes du colloque d’Orléans 11-13 septembre 1986, I, éd. M. VOVELLE, Paris, CNRS Université d’Orléans, PUF, 1988 (Collection Université d’Orléans ; 7-8), p. 301-308, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 71-81. (7e art.)

– « La codification. Ses formes et ses fins », Estudios en homenaje al professor Juan Iglesias, I, éd. J. ROSET, Madrid, Seminario de derecho romano « Ursicino Alvarez », 1988, p. 309-327, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (II) n° III, p. 121-140.

– « Le deuxième concile de Nicée (787) dans les collections canoniques occidentales », AHC, 20 (1988), p. 278-288, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° VII.

– « Le droit romain dans la Collectio canonum du cardinal Deusdedit », Études d’histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman, MSHDB, 45 (1988), p. 155-165, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° IV, et Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, p. 139-150. (5e art.)

– « Aspect synodal de l’organisation du diocèse. Esquisse historique », Le synode diocésain dans l’histoire et dans le code, Session de droit canonique, Paris 30 novembre, 1er décembre 1988, Institut Catholique de Paris, Faculté de Droit Canonique, 1988 (dactyl.), p. 4-31, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, p. 421-442. (20e art.)

1989

– Les canons des conciles mérovingiens, VIe-VIIe siècles. Texte latin de l’éd. de C. DE CLERCQ, introduction, traduction et notes (en collaboration avec B. BASDEVANT), 2 vol., Paris, Cerf, 1989 (Sources chrétiennes, 353, 354), 345 et 636 p.

– Le droit canonique, Paris ; Montréal, Cerf ; Fides, 1989 (coll. Bref, 16), 128 p. ; éd. ital. Il diritto canonico, Torino, Giappichelli, 1991, 142 p.

– Il matrimonio in Occidente, Torino, Società editrice internazionale, 1989, 434 p.

– Droit de l’Église et vie sociale au Moyen Âge, Northampton, Variorum Reprints, 1989 (CS, 300), 338 p. contient les 15 articles suivants : n° I 1985, n° II 1982, n° III 1986 (aussi dans Droit et société … 1992, 11e art.), n° IV 1986, n° V 1986, n° VI 1988, n° VII 1986, n° VIII 1988, n° IX 1985, n° X 1984, n° XI 1987, n° XII 1987, n° XIII 1988, n° XIV 1984, n° XV 1985.

– « Dialogue avec Norbert Rouland », Droit et cultures, 18 (1989), p. 222-223.

– « L’appel au concile », RHD, 67 (1989), p. 469-478.

– « Naissance d’un droit (Les premières esquisses du droit canonique) », Estudis de dret roma i d’historia del dret comparat en homenatge a Ramón d’Abadal i de Vinyals pel seu centenari, éd. J. SOBREQUÉS I CALLICÓ, M. J. PELÁEZ, Barcelona, Promociones publicaciones universitarias, 1989 (Annals of the Archive of « Ferran Valls i Taberner’s library », 6), p. 137-149.

– « Notes d’histoire des collections canoniques (à propos d’une publication récente) », RHD, 67 (1989), p. 47-53.

–Theologische Realenzyklopädie, dir. G. MÜLLER, XVIII, Berlin, New York, W. de Gruyter, 1989 : « Kirchenrecht – Alte Kirche », p. 713-724.

– « Piam manum porrigere defessis, La novelle de Valentinien III, I, 1, 8 juil. 438 », Histoire du droit social. Mélanges en hommage à Jean Imbert, éd. J-L. HAROUEL, Paris, PUF, 1989, p. 239-251, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 217-229.

– « Grégoire VII et la France », La Riforma gregoriana e l’Europa. Congresso internazionale, Salerno 20-25 maggio 1985, I – Relazioni, éd. A-M. STICKLER et alii, Roma, Libreria Ateneo Salesiano, 1989 (Studi gregoriani per la storia della « Libertas ecclesiae », 13), p. 213-240, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° VIII. – « Théologie et droit canonique : les leçons de l’histoire », Colloque 1988 : Théologie et droit canonique, RDC, 39 (1989), p. 3-13, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° I.

– « L’engagement conjugal. Le regard des canonistes à la veille de la Révolution », La famille, la loi, l’État, de la Révolution au Code civil, éd. C. BIET, I. THERY, Paris, Centre Georges Pompidou, Imprimerie nationale éditions, 1989 (Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson, Histoire et société), p. 91-103, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 55-69. (6e art.)

– « Propriétaire et affectataire. Le statut juridique des lieux de culte dans un régime de séparation », Las relaciones entre la iglesia y el estado. Estudios en memoria del profesor Pedro Lombardía, éd. A. DE LA HERA et alii, Madrid, Universidad Complutense de Madrid, Universidad de Navarra, Editoriales de Derecho reunidas, 1989, p. 793-807, réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 225-245. (14e art.)

– « Vers un bicentenaire : le Concordat de Messidor dans les diocèses de Strasbourg et de Metz », Studi in onore di Lorenzo Spinelli, II, Modena, Mucchi, 1989, p. 711-729 (voir aussi Archivio Giuridico « Filippo Serafini » 1987), réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 207-223. (13e art.)

– « Union libre et mariage dans la Rome impériale », Iura, 40 (1989), p. 1-23, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (IV) n° I, p. 235-256.

1990

2e éd. Église dans l’Empire… (1e éd. 1958)

– « Histoire de la Société Jean Bodin. Allocution présentée à la séance d’ouverture », La coutume. Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, LI, 1e partie Antiquité, Afrique noire, Amérique, Australie, Bruxelles, De Boeck université, 1990, p. 9-13.

– « La législation anti-païenne de Constantin à Justinien », Cristianesimo nella storia, 11 (1990), p. 449-468.

– « Projet d’enquête sur la contribution des juristes médiévaux à la formation de la doctrine de l’État moderne », L’État moderne, le droit, l’espace et les formes de l’État. Actes du colloque tenu à La Baume Les Aix, 11-12 octobre 1984, éd. N. COULET, J-P. GENET, Paris, CNRS, 1990, p. 85-90.

– « Vie et rupture du couple », Colloque 1989. Le mariage : du droit au fait, RDC, 40 (1990), p. 3-15.

– Augustinus-Lexikon, t. I, éd. C. MAYER, Basel, Schwabe, 1990 : « Asylum », col. 490-493.

– « La personne. Droit et morale au Bas Empire », Atti dell’Accademia romanistica costantiniana. VIII convegno internazionale, éd. G. CRIFO, S. GIGLIO, Napoli, Ed. scientifiche italiane, 1990 (Università degli studi di Perugia, Facoltà di Giurisprudenza), p. 65-94, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 15-44.

– « Tradition romaine et réflexion chrétienne : le concept d’“aequitasˮ au IVe siècle », La persona giuridica collegiale in diritto romano e canonico, « Aequitas romana ed aequitas canonica ». Atti del III colloquio Roma (24-26 aprile 1980), e del IV colloquio Roma (13-14 maggio 1981), Diritto romano, diritto canonico, éd. T. BERTONE, O. BUCCI, Roma, Libreria editrice vaticana, Libreria editrice lateranense, 1990 (Utrumque ius, Collectio pontificiae universitatis Lateranensis, 11), p. 191-204, et Apollinaris, 63 (1990), p. 191-204, réimpr. dans Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), p. 1-14.

– « Baptismus, ianua sacramentum (CJC, c. 849). Baptême et droits de l’homme », Rituels. Mélanges offerts à Pierre-Marie Gy, o. p., éd. P. DE CLERCK, É. PALAZZO, Paris, Cerf, 1990 (Institut Catholique de Paris, Centre national de pastorale liturgique, Province Dominicaine de France couvent Saint Jacques), p. 273-282, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° XV.

– « Le Concordat dans la République laïque », La laïcité au défi de la modernité, Actes du 10ème colloque national des juristes catholiques, Paris 11-12 novembre 1989, éd. J-B. D’ONORIO, Paris, Tequi, 1990, p. 173-204 (voir aussi avec des corrections Anuario de derecho … 1992), réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 171-206. (12e art.)

– « Notes d’histoire des collections canoniques : II. Adam Vetulani et le Décret de Gratien », RHD, 68 (1990), p. 394-399, réimpr. sous le titre « Adam Vetulani et le décret de Gratien » dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 29-35. (3e art.)

– « La place de la tradition dans les sources canoniques (IIe-Ve siècles) », La tradizione : forme e modi. 18o incontro di studiosi dell'antichità cristiana, Roma, 7-9 maggio 1989, Roma, 1990 (Studia Ephemeridis Augustinianum, Institutum patristicum Augustinianum, 31), p. 235-250, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 2, p. 55-68.

1991

3e éd. Les institutions de l’Antiquité (1e éd. 1972)

– Il diritto canonico, Torino, Giappichelli, [traduction], 1991, 142 p. [voir Le droit canonique, 1989]

– « Le serment dans le droit canonique médiéval », Le serment, éd. R. VERDIER, II – Théories et devenir, Paris, CNRS, 1991, p. 63-75.

– « Les juifs d’Égypte (à propos d’un ouvrage récent) », RHD, 69 (1991), p. 487-493.

– « Nature et histoire du droit canonique = Nature and history of canon law. Sagesse biblique et droit canonique », Unico ecclesiae servitio. Études de droit canonique offertes à Germain Lesage, o.m.i., en l'honneur de son 75e anniversaire de naissance et du 50e anniversaire de son ordination presbytérale, éd. M. THERIAULT, J. THORN, Ottawa, Saint Paul University, 1991 (Faculty of Canon Law), p. 29-51.

– « Essais de systématisation en droit canonique », La sistematica giuridica : storia, teoria e problemi attuali. Actes du congrès international de l'Academia Nazionale dei Lincei 1°-5 aprile 1986, Roma, Istituto della Enciclopedia Italiana, 1991, p. 165-180, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° II.

– « Il diritto canonico nella storia della cultura giuridica europea », Scienza giuridica e diritto canonico. Atti dei seminari internazionali di diritto canonico, Facoltà di giurisprudenza, Università di Torino, anno accademico 1989-1990, éd. R. BERTOLINO, Torino, G. Giappichelli, 1991 (Collana di studi di diritto canonico et ecclesiastico. Sezione canonistica, 5) p. 3-29, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° XVII.

– « La primauté romaine vue par Ives de Chartres », Convergences. Études offertes à Marcel David, éd. F. BABINET et alii, Quimper, Calligrammes, 1991, p. 173-189, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° IX.

– « L’évolution de la notion de Sacramentum en matière de mariage », RDC, 41 (1991), p. 71-79, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° XVI.

– « L’ordre du monde vu par un canoniste à la fin du XIe siècle (Anselme de Lucques, Collectio canonum, L. I. ch. 71 à 89) », Escritos en memoria de Michel Villey, II, Persona y derecho, 25 (1991), p. 59-71, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° XI.

– « Les vicissitudes du Gallicanisme », Scritti in memoria di Pietro Gismondi, II, Milano, Giuffrè, 1991 (Pubblicazioni della facoltà di giurisprudenza dell’università degli studi di Roma), p. 43-70, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° XIII.

– « L’héritage de Grégoire le Grand chez les canonistes médiévaux », Gregorio Magno e il suo tempo. XIX Incontro di studiosi dell’antichità cristiana in collaborazione con l’École Française de Rome, Roma, 9-12 maggio 1990, Studia ephemeridis « Augustinianum », 34 (1991), p. 199-221, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° VI et dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 6, p. 151-170.

– « Quelques opinions des docteurs médiévaux sur le rôle du peuple dans le gouvernement », Esercizio del potere e prassi della consultazione. Atti dell’VIII colloquio internazionale romanistico-canonistico 10-12 maggio 1990, éd. A. CIANI, G. DIURNI, Roma, Libreria editrice vaticana, Libreria editrice lateranense, 1991 (Utrumque ius, Collectio pontificiae universitatis Lateranensis, 21), p. 229-243, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° XII.

1992

– Droit et société aux derniers siècles de l’Empire romain, éd. L. LABRUNA, Napoli, Jovene, 1992 (Antiqua, 62), XIII-359 p. Ce recueil contient les 18 articles suivants : 1er 1990, 2e 1990, 3e 1983, 4e 1981, 5e 1980, 6e 1982, 7e 1982, 8e 1978, 9e 1988, 10e 1979, 11e 1986 (aussi dans Droit de l’Église et vie … 1989, III), 12e 1986, 13e 1989, 14e 1985, 15e 1982, 16e 1988, 17e 1984, 18e 1986.

– « À propos de la preuve dans le droit canonique médiéval », Revista española de derecho canónico, 49 (1992), p. 225-234. (voir aussi Miscellanea Maffei … 1995)

– « Durand de Mende et son œuvre canonique », Guillaume Durand, évêque de Mende (v. 1230-1296), canoniste, liturgiste et homme politique (Actes de la Table ronde du CNRS, Mende 24-27 mai 1990) éd. P-M. GY o. p., Paris, Éditions du CNRS, 1992, p. 13-20.

– « Note sur les techniques législatives du Bas Empire », Liber amicorum. Études offertes à Pierre Jaubert, éd. G. AUBIN, Talence, Presses Universitaires de Bordeaux, 1992, p. 273-288.

– « Propos introductif », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 13 (1992), p. 17-21.

– « La primauté pontificale dans le Décret de Gratien », Studia in honorem eminentissimi cardinalis Alphonsi M. Stickler, éd. R. J. CASTILLO LARA, Roma, LAS, 1992 (Pontificia studiorum universitas salesiana, Facultas iuris canonici, Studia et textus historiae juris canonici, 7), p. 137-156, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° X.

– « Sagesse biblique et droit canonique », Letture cristiane dei Libri Sapienziali. 20 Incontro di studiosi dell’antichità cristiana, 9-11 maggio 1991, Roma, Institutum patristicum « Augustinianum », 1992 (Studia Ephemeridis Augustinianum, 37), p. 127-144, réimpr. dans La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), n° V.

– « Le Concordat dans la République laïque », Anuario de derecho eclesiástico del Estado, 8 (1992), p. 145-173 (voir aussi La laïcité au défi … 1990), réimpr. dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 171-206. (12e art.)

– « La Révolution et le droit », Papers in public law, public legal history, natural law and political thought. Estudios en homenaje al Professor Jesús Lalinde Abadía, éd. M. J. PELAEZ, Barcelona, Cátedra de Historia del Derecho y de las Instituciones, 1992, p. 73-83, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (I) n° IV, p. 49-59.

– « Aux origines de la “Libertas Ecclesiaeˮ dans la Rome symmaquienne », Histoire et société, Mélanges offerts à Georges Duby, III – Le moine, le clerc et le prince, éd. C. M. DE LA RONCIERE et alii, Aix-en-Provence, Publications de l’université de Provence, 1992, p. 113-125, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 12, p. 281-292.

– « Constitutions constantiniennes destinées à l’Afrique », Institutions, société et vie politique au IVe siècle ap. J-C. Actes de la table ronde autour de l’œuvre d’André Chastagnol (Paris 20-21 janvier 1989), éd. M. CHRISTOL et alii, Rome, École française de Rome, 1992 (Collection de l’École Française de Rome, 159), p. 329-352, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 10, p. 253-272.

1993

– Les sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècle : repères canoniques, sources occidentales, Paris, Cerf, 1993 (Droit canonique), 262 p.

– El matrimonio en Occidente, [traduction], Madrid, Taurus, 1993, 575 p. [voir Le mariage en Occident, 1987]

– « Georges Burdeau et l’université (Mâcon 25 XII 1905-Verzé, 25 X 1988) », Le pouvoir et l’État dans l’œuvre de Georges Burdeau, Congrès de Strasbourg 27 septembre 1990, éd. B. CHANTEBOUT, Paris, Economica, Aix en Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1993 (Collection droit public positif, Association française des constitutionnalistes), p. 5-10.

– « Le premier livre d’un grand maître : Stato e Chiesa negli scrittori politici italiani del Seicento e Settecento », Giornata lincea nel centenario della nascita di Arturo Carlo Jemolo (Roma 18 dicembre 1991), Roma, Accademia nazionale dei Lincei, 1993 (Atti dei convegni lincei, 99), p. 31-36.

– Dizionario biografico degli Italiani, XLII, Roma, Istituto della Enciclopedia italiana, 1993 : « Guillaume Durand », p. 82-87.

– « Culture juridique chrétienne, 1 – Culture catholique », Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, éd. A-J. ARNAUD et alii, Paris, LGDJ, 1993, p. 150-152. (2e éd. ; ne figurait pas dans la 1e éd.)


– « Un débat de société à propos du mariage au concile de Trente. Pacte de famille ou choix d’un conjoint ? », Le mariage au temps de la Renaissance, éd. M-T. JONES-DAVIES, Paris, Klincksieck, 1993 (Université de Paris Sorbonne, Société internationale de recherches interdisciplinaires sur la Renaissance S.I.R.I.R., 18), p. 101-113, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (IV) n° III, p. 283-292.

1994

– Église et Cité, Histoire du droit canonique, Paris, Cerf Montchrestien, 1994, X-740 p. ; Storia del diritto canonico. Ecclesia et civitas, Cinisello Balsamo, San Paolo, 1998, 810 p.

– Sociologie historique. Les maîtres du pouvoir, Paris, Montchrestien, 1994 (Domat droit public), VII-206 p.

4e éd. Les institutions de l’Antiquité (1e éd. 1972)

– La doctrine canonique médiévale, Aldershot, Variorum, 1994 (CS, 435), 323 p. Ce recueil contient les 17 articles suivants : n° I 1989, n° II 1991, n° III 1988, n° IV 1988 (voir aussi Formation … 2008, n° 5), n° V 1992, n° VI 1991 (voir aussi Formation … 2008, n° 6), n° VII 1989, n° VIII 1986, n° IX 1991, n° X 1992, n° XI 1990, n° XII 1991, n° XIII 1991, n° XIV 1988, n° XV 1990, n° XVI 1991, n° XVII 1991.

– « À propos du contrôle de la législation ecclésiastique par le pouvoir séculier dans l’Ancien Régime », Justices et justiciables. Mélanges Henri Vidal, Montpellier, Faculté de droit, d’économie et de gestion, 1994 (Recueil des mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, 16), p. 201-211.

– « “Antike Rechtsgeschichteˮ ou “Antike Rechtˮ ? », RHD, 72 (1994), p. 569-574.

– « Christianisme et Empire romain : de la persécution à la reconnaissance », État et religion, I, Revue des sciences morales et politiques, 149 (1994), p. 43-50.

– « Influences romaines sur la codification canonique latine », Incontro fra canoni d’Oriente e d’Occidente. Atti del congresso internazionale, éd. R. COPPOLA, Bari, Cacucci, 1994, I, p. 193-222 et Legal Change in Western Tradition. Omaggio a Peter Stein, Index, Quaderni camerti di studi romanistici – International Survey of Roman Law, 22 (1994), p. 609-632.

– « La formation du droit romain chrétien », Il diritto romano-canonico quale diritto proprio delle comunità cristiane dell’Oriente mediterraneo, IX colloquio internazionale romanistico-canonistico, Città del Vaticano, Libreria editrice vaticana, Libreria editrice lateranense, 1994 (Utrumque ius, Collectio pontificiae universitatis Lateranensis, 26), p. 163-173.

– « La sauvegarde de la foi chrétienne (Doctrine et législation du IIIe au VIe siècle) », Islamochristiana, 20 (1994), p. 29-40.

– « Les universités et la vie politique (XIIIe-XVIIIe s.) », I poteri politici e il mondo universitario (XIII-XX secolo), Atti del Convegno internazionale di Madrid, 28-30 agosto 1990 (Commission internationale pour l’histoire des universités, Association internationale d’histoire du droit et des institutions), éd. A. ROMANO, J. VERGER, Soveria Mannelli, Rubettino, 1994 (Materiali per una storia degli istituzioni giuridiche e politiche medievali moderne e contemporanee, Atti, 3), p. 3-16.

– « Ravenne et la survivance du droit romain au haut Moyen Âge », Vom mittelalterlischen Recht zur neuzeitlichen Rechtswissenschaft. Bedingungen, Wege und Probleme der europäischen Rechtsgeschichte. Winfried Trusen zum 70. Geburtstag, Paderborn ; München ; Wien, Ferdinand Schöningh, 1994 (Rechts- und Staatswissenschaftliche Veröffentlichungen der Görres-Gesellschaft, 72), p. 135-146.

– Dictionnaire historique de la papauté, dir. P. LEVILLAIN, Paris, Fayard, 1994 : « Diaconie », p. 561-562 – « Diacres », p. 562-563 – « Italie suburbicaire », p. 917-920 – « Légat Antiquité », p. 1008-1010 – « Vicariat apostolique », p. 1717-1719.

– « La primauté pontificale dans les collections canoniques grégoriennes », Cristianità ed Europa. Miscellanea di studi in onore di Luigi Prosdocimi, éd. C. ALZATI, I, Roma ; Freiburg ; Wien, Herder, 1994, p. 59-90, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 13, p. 293-323.

– « Le droit au service de la pastorale (Décret de Gratien, C. XVI, q. 3) », Società, istituzioni, spiritualità. Studi in onore di Cinzio Violante, Spoleto, Centro italiano di studi sull’alto Medio Evo, 1994, p. 409-421, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 15, p. 339-349.

1995

– « À propos de la preuve dans le droit canonique médiéval », Miscellanea Domenico Maffei dicata : historia, ius, studium, II, éd. A. GARCIA Y GARCIA, P. WEIMAR, Goldbach, Keip Verlag, 1995, p. 1-10. (voir aussi Revista española … 1992).

– « À travers l’histoire des diocèses médiévaux (À propos de l’exemple d’Arras) », RHD, 73 (1995), p. 89-96.

– « Derecho romano y cristianismo frente a familia y sociedad », El diálogo fe-cultura en la antigüedad cristiana, éd. D. RAMOS-LISSON et alii, Pamplona, coedición de Ediciones Eunate y servicio de publicaciones de la Universidad de Navarra, 1996 (Istituto de historia de la faculdad de Teología, Universidad de Navarra, Colección Historia de la Iglesia, 26) p. 239-264.

– « Des “droits de l’hommeˮ dans l’Antiquité ? », Collatio iuris romani. Études dédiées à Hans Ankum à l’occasion de son 65ème anniversaire, I, éd. R. FEENSTRA et alii, Amsterdam, J. C. Gieben, 1995 (Studia amstelodamensia ad epigraphicam, ius antiquum et papyrologicam pertinentia, 35 A-B), p. 105-115.

– « Dominium-Imperium. Les deux pouvoirs de la Rome antique », Droits, 22 (1995), p. 3-17.

– « Mariage et procréation, les aspects historiques », RDC, 45 (1995), p. 245-256.

– « Membrum, persona, status », SDHI, 61 (1995), p. 1-16.

– « Note sur l'excommunication », Cristianesimo nella storia, 16 (1995), n° 2, p. 285-306.

– « Le mariage, un contrat ? », Le contrat, I, Revue des sciences morales et politiques, 150 (1995), p. 161-173, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (IV) n° IV, p. 293-304.

1996

– « À travers l’histoire des concordats », Revue d’éthique et de théologie morale « Le Supplément », 199 (1996), p. 33-43.

– « Codes, Collections, Compilations. Les leçons de l’histoire. De Grégorius à Jean Chappuis », Droits, 24 (1996), p. 3-16.

– « L’arbitrage dans les conflits territoriaux entre cités dans l’Antiquité gréco-romaine. Le principe du statu quo et l’uti possidetis », L’assistance dans la résolution des conflits. Recueils de la Société Jean Bodin pour l’histoire comparative des institutions, LXIII, Bruxelles, De Boeck université, 1996, p. 37-46.

– « La domanialité publique dans la France médiévale. À propos d’une thèse récente », RHD, 74 (1996), p. 419-424.

– « Le choix des évêques. Une histoire tourmentée », De la vie au droit. Concilium. Revue internationale de théologie, 267 (1996), p. 85-92.

– « Du droit romain tardif aux conciles mérovingiens : les condamnations de l’inceste », ZSS KA, 82 (1996), p. 369-379.

– « Non occides (Ex 20, 13) », Cristianesimo nella storia. Saggi in onore di Giuseppe Alberigo, éd. A. MELLONI et alii, Bologna, Il Mulino, 1996 (Istituto per le scienze religiose, Bologna, Testi e ricerche di scienze religiose, n. s. 18), p. 89-99.

– « Structures ecclésiales dans la Gaule mérovingienne », Connaissance des Pères de l’Église, La christianisation de la Gaule, n° 61 (1996), p. 22-25.

– « Un règlement pour l’administration de la justice d’Église dans la province de Reims au XIIIe siècle. La constitution Romana ecclesia », Administration et droit, Actes des journées de la société internationale d’histoire du droit, Rennes 26-28 mai 1994, éd. F. BURDEAU, Paris, LGDJ, 1996, p. 29-39.

– « À propos de l’épiscopat médiéval (XIIe-XIIIe s.) », De iure canonico Medii Aevi. Festschrift für Rudolf Weigand, éd. P. LANDAU, M. PETZOLT, Studia Gratiana 27, Roma, Libreria Ateneo Salesiano, 1996, p. 151-172, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 16, p. 351-367.

-–Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 8, p. 191-232.

– « De l’élection à la nomination des évêques : changement de procédure et conséquences pastorales. L’exemple français (XIIIe- XIVe siècles) », Il processo di designazione dei vescovi : storia, legislazione, prassi. Atti del 10 symposium canonistico-romanistico, 24-28 aprile 1995, in onore del rev. mo. p. Umberto Betti, OFM, già rettore della P.U.L., éd. D. J. ANDRES GUTTIEREZ C.M.F., Città del Vaticano, Libreria editrice vaticana, Libreria editrice lateranense, 1996 (Utrumque ius, Collectio pontificiae universitatis Lateranensis, 27), p. 137-156, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n°18, p. 385-400.

1997

– Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 1997 (Domat droit public), VIII-369 p. – 2e éd., 1999, X-383 p. ; 3e éd., 2001, XII-389 p. ; 4e éd., 2006, X-389 p.

– « I ‘Grandi Concili’ e il diritto romano », Labeo, 43 (1997), p. 103-107.

– « L’édit de Thessalonique, police locale ou déclaration de principe ? », Aspects of the Fourth Century A. D. Proceedings of the symposium Power & Possession : State, Society and Church on the fourth century A. D. held on the occasion of the fifth anniversary of the debating society Agape Leiden 3-5 June 1993, éd. H. W. PLEKET, A.M.F.W. VERHOOGT, Leiden, Agape, 1997, p. 43-51.

– « La codification justinienne », Faut-il codifier le droit ? Expériences comparées, Revue française d’administration publique, 82 (1997), p. 233-238.

– « À propos des synodes corses du XVIIe siècle », I sinodi postridentini della provincia ecclesiastica di Genova, II, Studi e indici, éd. G. B. VARNIER, Genova, Brigati, 1997, p. 135-146.

– « Naissance du droit canonique (Ier-VIe siècle), L’Église et le Droit, 11e colloque international 25-26 avril 1997, Aix en Provence, Université de droit, d’économie et des sciences sociales d’Aix-Marseille (Faculté de droit et de science politique, Institut de droit et d’histoire canoniques), 1997, p. 21-32.

– « L’entrée du droit dans la vie de l’Église », Le travail du canoniste. Hommage à Jean Bernhard, RDC, 47 (1997), p. 7-20.

– « Morale, droit et histoire du droit », ZSS KA, 83 (1997), p. 12-21.

– « Les débuts de la faculté de droit et des sciences politiques de Strasbourg au lendemain de la Première Guerre mondiale », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 18 (1997), p. 95-124.

– « Pays, régions, nations. À propos d’un ouvrage récent », RHD, 75 (1997), p. 639-645.

– Dictionnaire encyclopédique du Moyen Âge, éd. A. VAUCHEZ, Paris, Cerf, 1997 : « Carolins (livres) », I, p. 267 – « Chorévêques », I, p. 318 – « Concile. Occident », I, p. 370-371 – « Concordat », I, p. 378 – « Décret de Gratien », I, p. 444 – « Décrétales », I, p. 444-445 – « Décrétales (Fausses) », I, p. 445 – « Décrétalistes. Décrétistes », I, p. 445-446 – « Dispense », I, p. 469 – « Divorce. Occident », I, p. 470 – « Donation de Constantin », I, p. 479 – « Église et État », I, p. 512-514 – « Inceste », I, p. 771 – « Juridiction (conflits de) », I, p. 849 – « Mérovingiens », II, p. 989-990 – « Patronage », II, p. 1172-1173 – « Vox populi », II, p. 1603 – « Yves de Chartres », II, p. 1620.

– « Un grand historien : Stephan Kuttner (24 mai 1907-12 août 1996) », RHD, 75 (1997), p. 1-6, réimpr. sous le titre « Stephan Kuttner (1907-1996) », dans Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, p. 37-44. (4e art.)

– « Les regards du pouvoir sur l’épiscopat à l’époque théodosienne », Vescovi e pastori in epoca teodosiana. In occasione del XVI centenario della consacrazione episcopale di S. Agostino 396-1996. XXV incontro di studiosi dell’antichità cristiana, Roma 8-11 maggio 1996, Studia Ephemeridis « Augustinianum », 58 (1997), p. 185-192, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 11, p. 273-280.

1998

– Droit privé romain, Paris, Montchrestien, 1998 (Domat droit privé), VII-385 p. – 2e éd., 2000, IX-429 p. ; 3e éd. (avec mise à jour bibliographique d’E. CHEVREAU), Montchrestien-Lextenso, 2009, X-430 p.

5e éd. Les institutions de l’Antiquité (1e éd. 1972)

– Droit de l’Église et société civile (XVIIIe-XXe siècles), Strasbourg, RDC, 1998, 336 p. Ce recueil contient les 18 articles suivants : 1er 1983, 2e 1971, 3e 1990, 4e 1997, 5e 1984, 6e 1989, 7e 1988, 8e 1989, 9e 1981, 10e 1987, 11e 1975, 12e 1992, 13e 1987, 14e 1989, 15e 1981, 16e 1987, 17e 1984, 18e 1984.

– Storia del diritto canonico. Ecclesia et civitas, Cinisello Balsamo, San Paolo, 1998, 810 p. [voir Église et cité…, 1994]

– « Concordat et droit pénal », RDC, 48 (1998), p. 193-197.

– « Droits et obligations des laïcs d’après le IVe concile de Latran (1215) », Christianitas et cultura Europae. Księga Jubileuszowa Profesora Jerzego Kłoczowskiego, I, éd. H. GAPSKI, Lublin, 1998, p. 80-88.

– « Images de l’Imperium à l’âge du Principat », Mélanges de droit romain et d’histoire ancienne. Hommage à la mémoire de André Magdelain, éd. M. HUMBERT et Y. THOMAS, Paris, Éditions Panthéon Assas, LGDJ, 1998, p. 169-174.

– « Le monde antique et les droits de l’homme. Quelques observations », Le monde antique et les droits de l’homme. Actes de la 50ème session de la Société internationale Fernand de Visscher pour l’histoire des droits de l’Antiquité, Bruxelles 16-19 septembre 1996, éd. H. JONES, Bruxelles, 1998 (Université Libre de Bruxelles, Centre de droit comparé et d’histoire du droit), p. 175-183.

– « Les dernières lois de l’Occident romain : la législation de Valentinien III (425-454) », Hommage à Romuald Szramkiewicz, éd. J. LAFON et alii, Paris, Litec, 1998, p. 3-45.

– « Les écoles historiques du droit en France et en Allemagne au XIXe siècle », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 19 (1998), p. 87-124.

– « Les sources du Décret de Gratien », Le Décret de Gratien revisité. Hommage à Rudolf Weigand, RDC, 48 (1998), p. 247-261.

– « Les sources romaines de la doctrine ambrosienne du pouvoir », ZSS RA, 115 (1998), p. 419-425.

– « Utilitas publica », Politiques de l’intérêt, éd. C. LAZZERI, D. REYNIE, Besançon, Presses universitaires franc-comtoises, 1998 (Annales littéraires de l’Université de Franche-Comté, 679), p. 5-36 (voir aussi RHD, 1951), réimpr. dans Études de droit romain, II, Institutions et doctrines politiques, Napoli, Jovene, 1979, p. 163-197.

– « L’évêque dans la cité en France (XIe-XIVe s.) », Life, law and letters : historical studies in honour of Antonio García y García, éd. P. LINEHAN et alii, Studia Gratiana, 28, Roma, Libreria Ateneo salesiano, 1998, p. 335-356, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 19, p. 401-420.

1999

2e éd. Les naissances du droit … (1e 1997)

– « À propos de l’enseignement dans l’Antiquité gréco-romaine », Instruction, éducation, administration : mélanges en hommage à Jacques Lelièvre, éd. C. BONTEMS, Paris, PUF, 1999, p. 11-24.

– « Conclusions de l’historien des institutions », Les origines historiques du statut des confessions religieuses dans les pays de l’Union européenne. Actes du colloque de Strasbourg 19-20 septembre 1997, éd. B. BASDEVANT et F. MESSNER, Paris, PUF, 1999, p. 233-246.

– « Histoire institutionnelle et sociale de l’Antiquité, à propos d’un ouvrage récent », RHD, 77 (1999), p. 327-332.

– « Serrigny et le droit public de la Rome tardive », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, 20, 1999, p. 69-92.

– « Fief et féodalité (à propos d’études comparatives récentes) », RHD, 77 (1999), p. 85-90, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (III) n° IV, p. 225-231.

– « Le temps de l’historien des institutions », L’avenir du droit. Mélanges en hommage à François Terré, Paris, PUF, Dalloz, Éditions du Jurisclasseur, 1999, p. 95-109, et Studi di storia del diritto, II, Milano, Giuffrè, 1999 (Università degli studi di Milano, Facoltà di giurisprudenza, Pubblicazioni dell’Istituto di storia del diritto italiano), p. 1-23, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (I) n° V, p. 61-76.

– « Moyen Âge chrétien et Antiquité : Mariage et vie conjugale. Le droit et les mœurs, (IVe-VIIIe siècle) », Méditerranées, 18/19 (1999), p. 65-88, réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (IV) n° II, p. 257-281.

– « L’élaboration du droit canonique en Occident du XIe au XVe siècle », À cheval entre Histoire et Droit : hommage à Jean-François Poudret, éd. E. MAIER et alii, Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise, 1999, p. 211-234, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 7, p. 171-190.

2000

– Introduction historique au droit, XIIIe-XXe siècles, en collaboration avec Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, Paris, LGDJ, 2000, 468 p. – 2e éd. 2003, 472 p. ; 3e éd. Paris, LGDJ Lextenso, 2010, 484 p.

2e éd. Droit privé romain (1e éd. 1998) ; 6e éd. Les institutions de l’Antiquité (1e éd. 1972)

– Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), 341 p. Ce recueil contient les 19 articles suivants : (I) n° I 1952, n° II 1982, n° III 1970, n° IV 1992, n° V 1999, (II) n° I 1959, n° II 1976, n° III 1988, n° IV 1959, n° V 2000, (III) n° I 1962, n° II 1958, n° III 1981 (aussi dans Les gouvernants … 1985, 3e art.), n° IV 1999, (IV) n° I 1989, n° II 1999, n° III 1993, n° IV 1995, n° V 1975.

– « Du ius commune au droit communautaire », Clés pour le siècle. Droit et science politique, information et communication, sciences économiques et de gestion, Paris, Dalloz, 2000, p. 1011-1028.

– « Humanité et miséricorde ; le vocabulaire de la clémence dans les constitutions de la Rome tardive », Mélanges en hommage à Bernard Vonglis (Faculté de droit et d’économie de Martinique, Université des Antilles et de la Guyane), éd. G. G. MARION, Paris, L’Harmattan, 2000, p. 1-12.

– « Le jubilé dans la tradition chrétienne », Millenarismi nella cultura contemporanea : con un’appendice su yovel ebraico e giubileo cristiano, éd. E. I. RAMBALDI, Milano, Angeli, 2000, p. 233-240. « La politique religieuse impériale au IVe siècle (envers les païens, les juifs, les hérétiques, les donatistes) », éd. J. GAUDEMET, P. SINISCALCO, G. L. FALCHI, Legislazione imperiale e religione nel IV secolo, Roma, Istituto patristico « Augustinianum » (Sussidi patristici, 11), 2000, p. 7-66.

– « Les persistances du droit romain dans les traditions juridiques occidentales », Excerptiones iuris. Studies in honor of André Gouron, éd. B. DURAND, L. MAYALI, Berkeley, The Robbins Collection, 2000, p. 227-260.

– « Parcours », Rechtshistorisches Journal, 19 (2000), p. 571-581.

– « Pothier et Jacqueminot, à propos des sources du Code civil de 1804 », Le rôle de la volonté dans les actes juridiques. Études à la mémoire du professeur Alfred Rieg, Bruxelles, Bruylant, 2000, p. 369-387.

– « Regards d’un historien », Cristianesimo nella storia, 21 (2000), p. 133-144.

– « Sanctions répressives et pénitences religieuses dans le droit canonique de l’Église ancienne », Sanction et culpabilité, Paris, Institut de criminologie de Paris ; PUF, 2000 (Essais de philosophie pénale et de criminologie, 2), p. 15-26.

– Encyclopedia of the Middle Ages, traduction par A. WALFORD du Dictionnaire encyclopédique du Moyen Âge, éd. A. VAUCHEZ [voir 1997], Cambridge, James Clarke, 2000 : « Chorepiscopus », I, p. 294 – « Church and State », I, p. 304-305 – « Concordat », I, p. 350 – « Council : the West », I, p. 376-377 – « Decretalists, Decretists », I, p. 418 – « Decretals », I, p. 419 – « Decretum of Gratian », I, p. 419-420 – « Dispensation », I, p. 437-438 – « Divorce : the West », I, p. 439 – « Donation of Constantine », I, p. 445 – « Incest », I, p. 721-722 – « Ivo of Chartres », I, p. 747 – « Jurisdiction, conflict of », I, p. 792 – « Libri Carolini », II, p. 848 – « Merovingians », II, p. 944-945 – « Patronage, ecclesiastical », II, p. 1099-1100 – « Vox populi », II, p. 1531-1532.

– « Naissance d’une notion juridique : les débuts de l’“obligationˮ dans le droit de la Rome antique », L’obligation, Archives de philosophie du droit, 44 (2000), p. 19-32 (voir aussi Studi Talamanca 2001 sous un titre un peu différent), réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (II) n° V, p. 147-162.

2001

3e éd. Les naissances du droit … (1e 1997)

– « Laïcité et concordat », RHEF, 87 (2001), p. 377-392.

– « L'apport du droit romain à la formation du mariage, en Occident », Mariage-Mariages, Actes du colloque des 9-10 mai 1997, éd. C. BONTEMS, Paris, PUF, 2001, p. 31-39.

– « L'institution du christianisme : les Églises et le droit », Histoire du Christianisme (Des origines à nos jours), 14, Anamnèsis, éd. J-M. MAYEUR et alii, Paris, Desclée, 2001, p. 229-257.

– « Le chapitre cathédral de Paris aux XIIe et XIIIe siècles », L’Année canonique, 43 (2001), p. 259-282.

– « Un règlement ecclésiastique de 545 : la Novelle de Justinien CXXXI », RHD, 79 (2001), p. 1-12.

– « Naissance de la notion d’obligation dans le droit de la Rome antique », Iuris vincula. Studi in onore di Mario Talamanca, Napoli, Jovene, 2001, p. 137-157 (voir aussi Archives de philosophie du droit 2000, sous un titre légèrement différent), réimpr. dans Sociologie historique du droit, Paris, PUF, 2000 (Doctrine juridique), (II) n° V, p. 147-162.

Depuis 2001 - travaux publiés après le décès de Jean Gaudemet

2002

7e éd. Les institutions de l’Antiquité (1e éd. 1972)

– « Title XI. The Lay people (cc. 399-409) », A Guide to the Eastern Code. A Commentary on the Code of Canons of the Eastern Churches, éd. G. NEDUNGATT s. j., Roma, Pontifico Istituto Orientale, 2002 (Kanonika, 10), p. 329-345.

2003

2e éd. Introduction historique … (1e éd. 2000)

– « Du bon usage des mélanges, à propos de CTh. 11, 14, 1 », Ins Wasser geworfen und Ozeane durchquert. Festschrift für Knut Wolfgang Nörr, éd. M. ASCHERI, Köln ; Weimar ; Wien, Böhlau Verlag, 2003, p. 271-279.

– « L'apport de la doctrine canonique aux droits occidentaux en matière de mariage », Ius canonicum in Oriente et Occidente. Festschrift für Carl Gerold Fürst zum 70. Geburtstag, éd. H. ZAPP et alii, Frankfurt am Main ; Berlin ; Bern, P. Lang, 2003, p. 167-195.

– « Le chapitre cathédral aux XIIe et XIIIe siècles », La place du chapitre de Notre-Dame à travers l'histoire. Du XIIe au XVIIIe siècle, Cahiers du chapitre n°4 (Chapitre cathédral N-D. de Paris), 2003, p. 7-43.

– « Les concordats dans l'histoire », Flexibilitas iuris canonici. Festschrift für Richard Puza zum 60. Geburtstag, éd. A. WEISS, S. IHLI, Frankfurt am Main, P. Lang, 2003 (Adnotationes in ius canonicum, 28), p. 557-568.

– Dictionnaire de la culture juridique, dir. D. ALLAND, S. RIALS, Paris, PUF Lamy (Quadrige), 2003 : « Canonistes, décrétistes, décrétalistes », p. 152-160 – « Code Théodosien », p. 216-219 – « Corpus juris civilis », p. 299-304.

– « Pontifex », Hommages à Carl Deroux, IV – Archéologie et Histoire de l'Art, Religion, éd. P. DEFOSSE, Bruxelles, éditions Latomus, 2003 (Collection Latomus, 277), p. 387-402, réimpr. dans Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, n° 9, p. 235-251.

2004

– Dictionnaire des sciences criminelles, éd. G. LOPEZ, S. TZITZIS, Paris, Dalloz, 2004 : « Codifications », p. 141-144 – « Droits savants », p. 308-310.

– Il dizionario di politica, dir. N. BOBBIO et alii, Torino, Utet Libreria, 2004 : « Conciliarismo », p. 148-151 – « Gallicanesimo », p. 378-389.

2005

– Dictionnaire de l’Antiquité, dir. J. LECLANT, Paris, PUF, 2005 : « Barbares (lois) », p. 317-318 – « Bréviaire d’Alaric », p. 357 – « Code de Justinien », p. 516-517 – « Code Théodosien », p. 517 – « Conciles », p. 542-544 – « Coutume (Droit romain) », p. 582-583 – « Décrétales », p. 629-630 – « Division de l’Empire romain », p. 696-697 – « Doctrine juridique romaine », p. 700-701 – « Droit romain », p. 722-723 – « Droit romain (influence chrétienne) » p. 723-724 – « Droit vulgaire (Rome) », p. 724-725 – « Episcopalis (audientia) », p. 814-815 – « Étranger (Rome) », p. 844 – « Fiançailles (Christianisme) », p. 898 – « Mariage (Christianisme) », p. 1319-1320.

2006

4e éd. Les naissances du droit … (1e éd. 1997)

– « Un empire de rêve dans les années 100. Le Panégyrique de Trajan », Auctoritas. Mélanges offerts à Olivier Guillot, éd. G. CONSTABLE, M. ROUCHE, Paris, Presses de l’Université de Paris-Sorbonne, 2006 (Cultures et civilisations médiévales, 33), p. 29-33.

2008

– Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique. Recueil d’articles, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2008, 446 p. Ce recueil contient les 20 articles suivants : n° 1 1983, n° 2 1990, n° 3 1985, n° 4 1984, n° 5 1988 (voir aussi La doctrine … 1994, n°IV), n° 6 1991 (voir aussi La doctrine … 1994 n°VI), n° 7 1999, n° 8 1996, n° 9 2003, n° 10 1992, n° 11 1997, n° 12 1992, n° 13 1994, n° 14 1993, n° 15 1994, n° 16 1996, n° 17 1965, n° 18 1996, n° 19 1998, n° 20 1988.

2009

2009 : 3e éd. Droit privé romain, avec mise à jour bibliographique d’E. CHEVREAU (1e éd. 1998).

2010

2010 : 3e éd. Introduction historique … (1e éd. 2000).

2012

2012 : 2e éd. Le mariage en Occident… (1e éd. 1987).

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Bibliographie