Consulteur

Dérivant lointainement du consilium principis de l’époque romaine impériale, les consulteurs sont des experts, ecclésiastiques ou laïcs, prêtant leur concours aux différents dicastères de la Curie romaine. La présence de consulteurs au sein du gouvernement central de l’Église est institutionnalisée par Sixte-Quint lors de la réforme de la Curie de 1588, puis systématisée par Pie X en 1908, la constitution apostolique Sapienti consilio créant des collèges de consulteurs auprès des congrégations romaines et du Tribunal de la Signature apostolique. Nommés à l’origine à vie par la secrétairerie d’État, et pour une période de cinq ans (renouvelables) depuis la réforme de 1967, ils rendent, à l’issue d’une étude menée « avec diligence » (constitution Pastor Bonus de 1988, art. 12), un avis motivé sur les dossiers en cours qui leur sont confiés par le secrétaire ou l’assesseur de la congrégation dont ils relèvent ; la plupart résident à Rome, et leur fonction, sauf expertise ayant nécessité un long travail, est exercée à titre gracieux. Leur consultation fait l’objet d’une soumission écrite, mais ils peuvent être réunis pour élaborer une réponse collégiale à une question sensible ou particulièrement complexe. Quelques prélats de Curie sont également consulteurs de droit (ex officio) de certains dicastères à raison des fonctions qu’ils remplissent dans d’autres organes de la Curie. En outre, le préfet ou président du dicastère a toute latitude pour solliciter d’autres experts que ceux qui lui sont affectés officiellement ; inversement, certains consulteurs ne sont pas régulièrement, voire jamais consultés par leur congrégation. On peut enfin assimiler à cette catégorie les conseillers d’État, en majorité laïcs, nommés pour cinq ans par le pape au sein de la Commission pontificale pour l’État de la Cité du Vatican (Pontificia Commissione per lo Stato della Città del Vaticano), organisme présidé par le cardinal Gouverneur et chargé, depuis la loi fondamentale promulguée par Jean Paul II le 26 novembre 2000, de l’élaboration des projets de lois au sein de l’État.

Bibliographie

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Berlingò (Salvatore), « "Consensus", "consilium" (CC. 127 C.I.C./934 C.C.E.O.) e l’esercizio della potestà ecclesiastica », Ius canonicum, 38, n° 75, 1998, p. 87-118.

Jankowiak (François), « Consulteurs », dans Dictionnaire du Vatican et du Saint-Siège, Dickès (Christophe) (dir.), Levant (Marie) - Ferragu (Gilles) (collab.), Paris, Robert Laffont (coll. Bouquins), 2013, p. 345-346.